Voiture française en Suisse, combien de temps ?

Bonjour’
Mon conjoint habite en Suisse depuis bientôt 1 an maintenant, il a garder sa voiture immatriculée en France mais nous avons entendu dire que nous avions le droit de garder notre voiture française seulement 1 an, sachant que sa voiture est au nom de sa sœur pourrais-t-il l’a garder encore ? Ou bien risque -t-il une amende peux être par les gardes frontières/gendarmerie ?
Si nous devons changer de voiture quel sont les tarifs pour avoir une voiture suisse ? Apparement il faut payer l’immatriculation selon le type de véhicule que nous achetons ?
Merci d’avance pour vos réponses :wink:

Bonjour,

Alors selon les info que j’ai c’est effectivement 1 ans pour les plaques mais également pour le permis de conduire (à échanger avec un permis Suisse).
Je ne sais pas les conséquences légales et judiciaires mais ça peut être pratique d’avoir les plaques de votre pays/canton de résidence (par exemple à GE sans plaque du-dit canton impossible d’obtenir un macaron de parc dans la rue).

Bonjour,

Donc sa voiture n’est pas à lui, puisqu’elle est à sa soeur. CQFD.

C’est très important, pour des raisons fiscales.
En effet, lorsqu’on importe une voiture en Europe, on ne doit pas payer de TVA si on la possède administrativement depuis au moins 6 mois.

Votre conjoint, pour l’importer en Suisse, doit en être le propriétaire administratif. S’il l’achète à sa soeur, cela ne fera pas 6 mois.

Oui elle lui as « donné » mais ils n’ont pas fait le changement de nom,

Du coup peux t il encore l’utiliser sans risquer de prendre une amende ? Ou alors doit il faire le nécessaire (acheter une voiture suisse + plaques immatriculation , revendre celle-ci en France (c’est une vieille voiture l’importer en suisse ne serait pas valable !)

Doit il également changer son permis de conduire français pour la Suisse avant la fin des 1 ans ?

Merci

Il faut mieux en effet la revendre et en acheter une et changer son permis.
Si le voisinage de votre conjoint voit une voiture en plaque française se balader de manière régulière depuis un an, il a de forte chances de se faire dénoncer.

Oui!
C’est une règle européenne. Je me demande même si le délai n’est pas de 6 mois…
Sinon, permis à repasser.

Quand devez-vous échanger votre document étranger ?

Si vous êtes titulaire d’un permis de conduire étranger valable et que vous vous installez en Suisse, vous avez un délai de 12 mois dès votre arrivée pour échanger votre permis étranger contre un document suisse.

Mais ils s’en foutent, moi ça faisait bien plus d’un an que j’étais en Suisse quand je l’ai échangé et ils ne m’ont rien dit )après peut être que je suis tombé sur le bon agent :slight_smile: ).
La procédure est super rapide. Ça prend quelques mn. On remplit le document sur place et on le donne a un agent qui nous dit de payer puis quelques mn après ils nous donne le permis en main propre. Vraiment super rapide et efficace.

Donc le plus urgent pour ton copain est de changer son permis de conduire.

Par contre, vu que la voiture n’est pas en son nom, il n’ y rien d’urgent de ce coté là.

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Ok et c’est combien pour changer son permis français en permis suisse ? Quel est l’organisme qui gère les permis ?

Du coup peux t il conduire une voiture française avec un permis suisse (et inversement ?)
Est ce qu il gardera également son permis français ?

J’ai lu également qu’il y avais un test à faire chez un opticien ?

Merci beaucoup pour toutes ces informations :slight_smile:

Oui test chez un opticien. Ça prend 10mn et j’ai payé 20chf je crois chez fieldman

On procède a un échange de permis. Il faut donner son permis Français et en échange ils donnent un permis Suisse.

Pour le montant je ne me souviens pas mais c’est pas grand chose, moins de 100chf il me semble, a vérifier.

Il me semble que l’on peut conduire une voiture Française avec un permis Suisse. Si quelqu’un peut confirmer…

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En oui on peut conduire une voiture au plaque Française avec un permis de conduire Suisse. L’été dernier, j’ai loué une voiture Française en France et aucun problème. Avec un permis de conduire Suisse on peut conduire des voitures avec des plaques de n’importe quel pays.
Si vous déménagez de nouveau en France dans le futur, la Suisse vous redonnera votre permis de conduire Français.

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Vous racontez des bêtises… une location n’est pas un achat et ça change tout.

Conduire un véhicule du pays Y avec un permis du pays X est une infration douanière. C’est le cas tant en France qu’en Suisse.

Je cite « Quand vous conduisez un tel véhicule, il est considéré comme importé et vous devrez payer des droits de douane et des impôts. »

https://www.ch.ch/fr/franchir-frontiere-vehicule-autrui/

Ok mais si la voiture est un prêt car elle n’est pas en son nom (la personne qui a la voiture vit bien en France notamment) du coup il n’a pas de frais de douane ni d impôt ? En fait c’est juste en attendant qu’on se mette en règle avec une voiture suisse !

Et sinon pour l’achat d’une Voiture suisse comme cela se passe également ? Quels sont les démarches ( carte grise ? Jeux de plaque suisse ?..)

Sauf que la voiture ne lui appartient pas, c’est un prêt de sa soeur. Dans ce cas là je ne sais pas trop.

Le prêt n’est pas possible. C’est très clairement expliqué.

Le cas inverse s’est déjà produit sur ce forum, et les douanes françaises n’avaient pas été tendre.

Concernant la Suisse, au moindre contrôle ça fera pas mal de taxes, de frais et d’intérêts.

Ne changez pas le permis sans changer la carte grise, en somme. Et ne tardez pas trop avec votre permis, le SAN ne vous dira rien, mais la police, un jour…