J’ai une connaissance qui a un permis G d’un an établit par Manpower.
Cette personne s’est trouvée un nouvel employeur mais celui-ci n’a pas fait le changement de permis à son nom! Donc la personne a travaillé 5 mois avec un permis G pas à jour. Là, l’employeur en question vient de le licencier avec 1 mois de préavis, donc tout est ok.
Comment cela se passe maintenant? Le permis n’étant pas à jour! N’est-il pas obligé, même s’il licencie cette personne de faire le permis quand même?
Le permis n’a aucune validità de toute facon. Un permis est délivré pour un employeur et une période.
Si vous quittez cet employeur alors le permis n’a plus de validité
Non je ne suis pas tout à fait d’accord. Un permis G est délivré pour 5 ans et vous pouvez tout à fait changer d’employeurs plusieurs fois durant ces 5 ans et le permis reste valable pendant ces 5 ans.
Vous êtes sûre de cela? Pour moi, à la signature d’un nouveau contrat de travail, le nouvel employeur doit refaire une demande de permis G. Non? (j’ai un doute)(je ne trouve pas de références claires)
Même compréhension que Sundgau:en cas de changement d’employeur, le permis G doit être refait car il n’est plus valide.
Dans le cas de quelqu’un qui reste chez son employeur plus de 5 ans, il faudra également le renouveler car il a une durée de vie de 5 ans.
L’employeur B dans le cas de Pascale n’était pas en règle car il aurait du refaire une demande de permis G. Mais maintenant qu’il a licencié l’employé, il n’y a plus lieux de faire une demande.
Vous confondez entre demande de permis et changement d’employeur! Si vous changez d’employeur il n’effectue qu’un changement pour que le permis soit mis au nom de son entreprise, c’est tout!
Vous confondez entre demande de permis et changement d’employeur! Si vous changez d’employeur il n’effectue qu’un changement pour que le permis soit mis au nom de son entreprise, c’est tout!
Je suis RH, donc j’ai l’habitude.
Par contre, je n’ai jamais eu le cas de faire travailler une personne sans faire le changement de son permis G. J’ai toujours été très carré et les gens ont toujours été en règle.
Mais quid de la validité du permis G quand le frontalier est au chomage pour une période, par exemple quelques mois, avant de reprendre un nouvel emploi en Suisse? Son permis G n’étant plus en lien avec un employeur, il n’a donc plus de validité. Non?
Prenon un cas extrème. Le frontalier perd son emploi au bout de 1 an. Il est 3 ans au chomage. Il reprend un emploi en suisse. Son permis G reste valide pendant les 3 ans du chomage?
normalement service population suis ça de prés, et vous préviens quand il faut prolonger le permis G, de plus normalement un employeur doit annoncer arrivé et départ du salarié. Sinon pas un simple bout papier, un numéro symic est rattaché à la personne.
j’ai été frontalier, suis repartie travailler en france 4 ans et suis revenu en suisse en tant que résident permis B autre canton ,j’ai le même identifiant que mon permis G 10 ans plus tôt.
Alors si le frontalier se retrouve à être 3 ans au chômage en France et qu’il souhaite se trouver un nouveau job en suisse, son permis G ne reste pas valable durant toute cette période. Sans emploi au bout d’un an le permis G n’est plus valable.
