Passage Ă  la lamal

Bonjour, je suis un suisse qui est parti s installer en France en 2013, je malheureusement cocher cette fameuse petite case pur le choix d assurance française et maintenant je me retrouve à devoir payer des sommes astronomique aux français alors que j ai fait un retour en suisse en 2015 de 2 mois pour me réaffilier en assurance en suisse! J voulais ausdi savoir comment ils arrivent à calculer le montant que je leur dois alors qu il ne m’ont jamais envoyer de papiers à remplir concernant mes revenus? J ai pris une protection juridique avec un avocat pur M aider à trouver une soluton mais l avocat ne M aide malheureusement pas bcp! Est ce que quelqu’un est dans la même situation que moi? Quelles démarche dois je encore faire? Aidez moi svp!!!

olivier1, allez faire un tour du côté du fil cotisations CMU et vs aurez toutes les explications nécessaires
concernant votre RFR etc. les explications ont été déjà données, bon w-end

Merci les nouvelles sont pas bonnes par contre
j’ai quitté 2 mois la France donc logiquement j’ai droit à un nouveau droit d’options ? Si non
qu’elle est le temps de départ pour optenir ce droit ?

Logiquement oui car en tant que Suisse résident en Suisse, tu as du t’affilier à la LAMal lors de ton retour en Suisse et arrêter l’assu privée.
As tu entrepris des démarches auprès de la CPAM et du CNTFS? As tu demandé un nouveau DO sur la base de tes preuves de résidence?
Il manque pas mal d’élément pour t’aider.
Pour le calcul des cotisations: cf Ă  partir du RFR trouvable sur ce forum.

Merci pour votre réponse. Oui j ai déjà fait énormément de paperasse envers le CPAM et lae cntfs mais je n ai jamais reçu aucun papiers à remplir concernant mes revenus et la je reçois une mise en demeure de 15000 € donc j comprend pas bien! Donc j ai renvoyer mon formulaire E106 que l assurance suisse ma procurer au CPAM et j espère que cette fois ça sera bon car jusqu a maintenant il ont refuser de me le signer mais je n y crois pas trop avec tout ce que j ai pu lire!

Si tu es allé à la LAMal avant la fin de l’assu privée tu ne leur doit rien, tu es probablement dans la situation de double affilié, donc il te faut continuer les actions lettres recommandées, CRA, TASS etc, en attendant de voir comment vont se concretiser les accords de juillets. Y’a un gros topic la dessus.

Donc si on reçoit du négatif de la part de CPAM après on tappe plus au soit eux
Qu on a pas entamer la discussion avec le TASS vu qu on attend une réponse de la CPAM et suite à leur décision on fera appel à eux
Et merci pour ces indications très precieuse

Ceci n’est pas exact. Il y a tout simplement une somme plafond qu’ils appliquent si la déclaration n’a pas été envoyé. C’est mon cas je n’ai pas voulu envoyé car étant déjà au TASS et de mémoire c’est 3577 euros par trimestre

J’ai reçu ce matin une facture de 5006€ de CNTFS

Oui c’est vrai, j’ai corrigé mon message du coup

Olivier1. Il y a un tres gros topic sur ton problème.
En particulier: Existe t-il vraiment un délai de transfert de résidence pour réactiver le droit d'option?
et Repasser Ă  LAMal
Pour te la faire courte, comme disaient les autres:

  • Normalement il n’y a pas de temps minimum de dĂ©mĂ©nagement sur suisse pour rĂ©activer le droit d’option. Mais dans la pratique il semble que 3 mois soit me minimum. Ton dĂ©mĂ©nagement n’a donc pas de valeur aux yeux des francais.
  • Vu que tu as envoyĂ© ton E106, tu est double affiliĂ©. (a la LAMAL + a la CMU) et aucun des 2 ne veut te lacher. Il y a un peu d’espoir mais ca risque de pas ĂŞtre facile quand mĂŞme
    8 juillet 2016, signature d'un accord franco-suisse : enfin le bout du tunnel pour les frontaliers double-affiliés ?
  • Pour ce qui est de la somme demandĂ©e. Normalement tu aurais du recevoir un papier pour leur dĂ©clarer tes revenus. (Ca serait trop simple qu’il se dĂ©brouillent tout seul en contactant directement le fisc) Mais si t’as rien reçu et donc rien renvoyĂ©, ils te taxent directement a un super haut niveau. (3500€/ trimestre comme disait hibou)

Avec un peu de chance tu devrais pouvoir te tirer d’affaire pour la période après ton déménagement en suisse… Mais pour tout ce qui est avant (entre la fin de ton assurance privée en mai 2015 et ton déménagement). Tu vas surement devoir payer.