Le fisc français va vous demander de justifier de vos revenus suisses, mais ceux-ci ayant déjà été imposés par Genève, ils ne seront pas imposés une nouvelle fois… attention toutefois ils resteront pris en compte (par exemple si vous déclarez vos revenus avec ceux de votre conjointe).
Mais commencez peut-être par vérifier l’intérêt d’une telle démarche, j’entends souvent des gens prendre pour postulat de départ qu’il est plus intéressant d’être imposé en Suisse. Selon vos revenus, votre situation fiscale et familiale, ce n’est pas une règle immuable.
Puisque vous semblez vouloir déclarer votre résidence dans un lieu qui vous permet d’être imposé en Suisse, assurez-vous d’avoir au moins fait ce calcul avant !
la situation a changé en 2013. Avant disons que tout le monde fermait les yeux, maintenant c’est fini. si vous faites plus de 25% de votre travail en étant physiquement hors de Suisse, alors vous ne pourrez pas etre employé suisse au sens social du terme (charges sociales de 8.25% par exemple).
meme pour un frontalier qui ferait du home office 2 jour par semaine, l’URSSAF va aller demander a l’employeur Suisse de payer les charges sociales francaises.
vous allez me die que c’est invérifiable. et vous avez raison et c’est ce comme cela que l’on s’en tirait tous jusqu’en 2013 (moi le premier).
Depuis 2013 c’est l’employé de prouver la véracité de sa présence au travail effective en Suisse. ticket de restaurant, facture de carte bleue, tous moyens sont bons pour prouver, mais c’est a vous de prouver la presence pas à eux de prouver votre non presence.
quand a votre cas, sachez que fiscalement la situation depend des cantons, mais qu’a priori vous etes semainier, mais l’aspect social va vous sauter a la figure.
Il faut vous rapprocher du service RH de votre employeur et il faut étudier très précisément la situation. Il n’y a pas que les impôts à étudier, mais aussi votre assurance maladie et de manière générale les questions de sécurité sociale. Il n’y a pas de droit d’option avec la Belgique.
En effet, ils sont assez pointilleux.
En ce qui me concerne, le canton m’avait demandé mon contrat de location en Suisse comme justification et ils m’envoient le courrier systématiquement à cette adresse, même la commune m’a appelé une fois ! En même temps, ma maison en France est à 3 heures du boulot, je n’ai pas eu le choix que de me trouver une chambre sur place malgré mon super Abonnement Général
Consolation, ma chambre est à 10 minutes du bureau même si j’ai le temps long depuis que notre fille est née
