C’est un sujet récurrent, maintes fois abordés pourtant je n’ai pas une démarche/méthode claire pour simuler l’IR de mon épouse (marié) en France.
Côté suisse (canton de Genève) l’imposition me semble assez claire pour un couple marié.
Le barème C de perception tient compte de l’ensemble des revenus du couple (Suisse et France). Comme l’employeur de connait pas le salaire du conjoint il applique un revenu théorique = au mien avec un maximum de 68 100CHF.
Ensuite la totalité des revenus permet d’avoir le taux qui sera appliqué uniquement sur les revenus suisse.
Dans mon cas nous serions à 188 100 CHF la première année soit un taux de 21,77 %.
Ce taux est appliqué sur mon salaire 120K CHF. A l’année cela donne environ 26 K CHF.
(Le barème C de perception | ge.ch)
L’année suivante il y a un barème de rectification qui permet d’ajuster un taux qui tient compte des revenus réels de ma conjointe. Le barème C de rectification | ge.ch)
Convention fiscale oblige, je vais avoir un crédit d’impôt à hauteur de ce que j’ai payé en Suisse.
C’est maintenant que ca se gâte, étant marié nous avons un RFR global en france mon salaire suisse se cumule au salaire de Madame.
120 K CHF/1,07 + 40 K (salaire imposable de mon épouse) = 152K € comme RFR.
Mes questions pour comprendre la logique d’imposition de ma femme ?
Comment se rétrocède le crédit d’impôt que j’ai payé en Suisse, est-ce le montant Suisse ? ou le montant que j’aurais du payer si j’étais imposé en France ?
Ma femme sera t-elle imposé à proportion de sa contribution sur le RFR global ? si oui comment retrouver le taux.
Je suis arrivé au bout de mes recherches du forum et du net.
Merci à vous et au plaisir de vous lire.
Il faudrait calculer votre revenu net -10%
Ça devrait tourner autour de 80 85k€
Donc les revenus de votre épouse représentent 20% environ
Calculer combien vous devriez payer d’impôt avec ces salaires en France
Votre femme.devra sortir environ 20% de cette somme
Merci pour vos réponses.
Je pense avoir saisi la logique. Nous serons 1 foyer fiscal en France, donc chacun contribue à hauteur de ses revenus sur le revenu global du couple.
Effectivement si le revenu déclarable de ma femme représente 20 % de l’assiette du foyer, alors elle paiera 20 % du total des impôts de cette assiette.
Cela signifie que le Crédit d’impôt dont je bénéficierais serait égal à 80 % du total de l’IR du foyer fiscal (dans le cas ou j’apporte 80% des revenus).
Non je ne pense pas. Vous ne paierez pas d’impôts sur vos revenus suisse et aurez un crédit d’impôt équivalent. Ce qui fait mal c’est que les revenus français de votre épouse seront imposé au taux marginal du foyer. Imaginez la taxation à 90ke.
Le mariage est alors un vrai surcoût …
C’est pour cette raison que la plupart des couples frontalier ou suisse ne se marient pas avant d’avoir des enfants.
Je reste très perplexe tout de même.
L’écart est substantiel entre un couple marié et non marié pour le conjoint en France.
Pour moi c’est le TMI qui augmente pas le taux marginal.
Sinon ca voudrait dire que les revenus de mon épouse serait imposé 41% dans leur totalité.
Si mon credit d’impôt est proportionnel a ce que j’aurais du payer en france sur l’assiette fiscal du couple alors les revenus de ma femme le sont aussi.
Rien de surprenant, c’est pareil si tous les deux travaillent en france, on calcule le taux sur la base du revenu global. Rien de différé ici sauf que pour celui qui travaille à Genève il y a un crédit d’impôt égal au montant qui aurait été payé en France pour éviter la double imposition.
Ok donc chacun paye proportionnellement sa part d’impôt par rapport a ce qu’il contribue au foyer, il n’y a donc pas de sur valorisation du taux du conjoint.
Sur une assiette fiscal commune j’apporte 80% de revenue je paye 80 % impôts (via credit d’impôt) ma femme 20 % paye 20% de revenue.
Comme vous dites c’est comme si on était en France.
Merci
Il n’y a malheureusement pas de possibilité de négociation avec votre situation.
La seule option étant que votre épouse trouve un travail frontalier sur Genève.
Je vous invite à publier le détail de votre imposition en septembre 2022 ce qui aidera la compréhension de la taxation des couples frontalier genevois et résident français.
Un jour il faudrait expliquer un peu mieux l)imposition en France qui n’a rien a voir avec celle de Geneve.
à Geneve, le taux s’applique sur le revenu total, il n’y a pas de tranches (si votre taux est 12.5% on fait revenu x0.125 et on obtient les impots à payer)
En France, on paie sur toutes les tranches de revenus:
Si on est dans la tranche à 41%:
Sur la partie du revenu:
De 0 a 15000 - 0%
15000 à 30000 15%
30000 à 45000 30%
45000 45%
Les tranches sont juste des exemples.
De ce fait, le taux global est difficile à déterminer et à comparer.
Dans votre cas, les impôts vont calculer votre impôt sur le revenu global puis appliquer un prorata, ce crédit d’impôt ne correspondra ABSOLUMMENT PAS à ce que vous payez à Geneve, mais au prorata de la contribution au revenu de votre conjointe en France.
Ayant été dans la même situation, en général, si vous comparez l’impôt théorique Francais (vous l’avez avant la ligne crédit d’impôt du aux sommes perçues à l’etranger) au total impôt réel conjoint + impôt Geneve la somme n’est pas égal
Suivant votre situation familiale vous y gagnez ou y perdez.
A savoir dans mon cas mariés 2 enfants à charge, la partie payée à Geneve était supérieure à ce que j’aurais payé en France car l’impôt n’est pas progressif en Suisse
Donc dire que l’impôt est plus élevé en France n’est pas toujours vrai.
Nous avons été dans cette situation plusieurs années : Madame à Genève et moi à Annecy.
La déclaration d’impôt est finalement assez simple : il faut déclarer tous les revenus, faire les déductions possibles ce qui déterminera le montant de l’impôt à payer selon le barème progressif en France.
Il sera accordé un crédit qui sera équivalent au pourcentage de la partie du revenu étranger.
Exemple : si vous devez payer 15000 euros d’impôt et que 75% provient de la suisse alors vous aurez un crédit d’impôt égal à 11250 euros. Les revenus de Madame devrait finalement payer les 3750 euros manquant.
De mémoire il m’était attribué pour le prélèvement à la source un taux basé sur mon revenu français sans prise en considération du revenu de ma femme.
Uniquement la première année mais ensuite il y a le rattrapage après la déclaration donc ça revient au même
Ensuite, ce n’est plus possible d’opter pour le pourcentage personnalisé
