Bonjour à tous,
Lors de mon déménagement de suisse en france, je souhaite prendre mon véhicule avec moi. Je sais qu’il y a exonération de la TVA et des droits de douane, mais qu’en est-il de la taxe sur les véhicule polluants Y3? La date de la mise en circulation de ma voiture est le 12.09.2003 (BMW 325i 2494cm3).
Quelqu’un a-t-il la réponse SVP?
Syl