Bonjour,
J’ai parcouru le forum , mais j’ai encore quelques questions /précision sur mon problème.
Comme tout le monde c’est la période des déclarations. Voici ma situation.
J’ai travaillé 8 ans en suisse (me femme aussi) et je suis maintenant dans l’ouest de la France depuis Mai 2018.
Nous avons retirer notre deuxième piliers l’année dernière pour l’achat de notre maison.
Ma femme a retirer sa partie surobligatoire avec un prélèvement à la sources.
De mon coté j’ai retiré la partie surobligatoire avec un versement dont prélèvement à la sources. puis j’ai pu retirer la partir obligatoire avec un nouveau prélévement à la sources.
J’ai donc eu deux versement (avec deux organismes car cela s’est fait très vite à la fin de mon contrat) et ma femme un versement.
Je dois donc maintenant déclarer cela aux impôts Français. D’après ce que j’ai pu lire, cela se passe dans la case AT et BT.
Première question sur la valeur à entrer:
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la case demande une valeur en euros. J’utilise donc le coef 0,87 de référence pour 2019 pour transférer cela en CHF. C’est juste?
Quel sommes dois je choisir?. Le montant avant l’impôt à la sources, ou le montant qui à vraiment été versé sur mon compte?
Ex: montant de 30 000CHF - 2000 CHF d’impôt à la sources suisse = 28000 CHF sur mon compte. Je note dans la case AT ou BT 30 000* 0,87 ou 28 000 * 0,87 ??? -
Pour mon cas , ou j’ai eu deux versements. je note l’ensemble sur la même case? (bon je vois pas d’autre solution la dessus)
Deuxième question sur le remboursement de l’impôt suisse.
Une fois l’impôts Français payé, on peut se faire rembourser le prélèvement d’impôt suisse.
Je me demandais comme cela fonctionnait. Il faut prouver qu’on a payé un impôts Français sur le versement de notre second piliers. J’ai du mal a voir comment je vais pouvoir prouver cela pour chaque versement. On déclare une sommes global avec un taux de 0,87 . L’état français nous donne un document? le faite de remplir la case suffit? Bref avez vous un retour la dessus.
Comme mon deuxième pilier a été versé en deux fois. Cela est il plus compliqué pour moi ou est ce normal?
Troisième question sur la déclaration de compte.
Nous n’avions pas de compte en suisse, mais en quittant la suisse le reste du deuxième pilier (de ma femme car moi il est vide maintenant) a été versé sur un compte de libre passage , je croie. Ce compte là (même si je sais pas trop ou il est) doit être déclaré? C’est juste?
Merci du retour
