Refus CMU remboursement

Bonjour,

Je suis français vivant en France.
Au printemps 2018 on m’as proposer un contrat de 45 jours en suisse.
Je n’ai pas effectuer mon choix d’assurance maladie car je n’étais pas au courant.
Apres ce contrat je me suis inscrit au chômage en france et l’entreprise me rappelle pour 15 jours.
Puis je me réinscris au chomage et l’entreprise me propose 4 mois.

Apres 3 mois sur 4 je me bloque le dos j’envoie l’arrêt maladie à la cpam.
Qui me réponds que je n’ai pas fait mon choix dans les délais impartis et que je ne vais pas être indemniser.
Dans la foulée mon contrat en intérim prend fin
Je m’inscrit au chômage.

Aujourd’hui je travail en France et je reçois vendredi un courrier qui m’informe d’une dette à la cpam
Dettes qui correspond à la somme total versée pas la cpam depuis mon premier jour de travaille en suisse au dernier soit environ 12mois.

Sous prétexte que je n’ai pas fait mon choix…
Mais à l’été 2018 la conseiller de la cpam m’as informé qu’une inscription au chômage français était pour eux une démarche qui leur permettait d’effectuer un retour dans le système français.

Es ce qu’il s’agit d’une erreur de la cpam qui aurais du me demander de rembourser les soins uniquement pour les périodes ou j’ai travailler en suisse.

Meme en cumulant les jours il aura fallut attendre la fin du premier mois de mon troisieme contrat pour arriver au 90 jours .
Ma dette ne devrait elle pas commencé au 91eme jours.

Merci

Bonjour,

Au moment de vos soins, étiez-vous assuré à la CMU? Si non, vous n’étiez pas couvert par la CMU et il est logique qu’elle ne supporte pas ces frais.

Par contre, vous auriez dû être assuré en Suisse, selon la LAMal, et la CMU devrait refacturer ces frais à votre assurance suisse.

Si vous n’étiez pas assuré, vous avez économisé les cotisations correspondantes, mais il existe un risque que la Suisse vous affilie retroactivement (paiement des primes retroactif!), car il s’agit d’une assurance obligatoire en Suisse et UE.

Par contre, pour les soins qui ont eu lieu pendant vos périodes de chomage ou de travail en France, vous deviez être couvert par la CMU. A vous de prouver votre couverture par les documents adequats

Non lors de mon arrêt de travaille je n’étais pas couvert.

A ce moment là j’ai essayer de m’inscrire à la CMU mais il était déjà trop tard.
Le temps de reçevoir la réponses de la cmu mon contrat c’était arrêter.
Je ne me suis donc pas inscrit à la LAMAL non plus.

Mais c’est a ce moment la que la conseillère m’as expliquer que mon inscription au chômage me re-balancait automatiquement sur la CPAM.

Mais aujourd’hui il me demande de rembourser la totalité des soins allant de mon premier jour de travail jusqu’au dernier comme si j’avais travailler en CDI.

Merci pour votre réponses très rapide

Vous étiez intérimaire en Suisse.
Le fait de vous inscrire au pole emploi n’est pas suffisant pour rouvrir des droits à l’Assurance Maladie française. Vous devez faire une nouvelle affiliation en fournissant votre fin de contrat cadre de travail Suisse à la CPAM.
L’avez vous fait ?

Si vous étiez au chômage vous êtes couvert par la CPAM mais si ce n’est pas le cas malheureusement…Les informations entre le pôle emploi et la CPAM sont vite transmises entres les services ça m’ait arrivé et avec la CAF française aussi… d’ailleurs je leur dois une grosse dette ! :frowning:

Bonjour grande question ???
Jamais de choix d’assurance CMU/LAMAL
une période d’un ans sur 2020 sur suisse et retour chômage impossible de faire de rétroactif lamal car plus salarié en suisse et je suis resté sur le régime général CPAM.
Et Controle de la CPAM maintenant pour mon activité salarié sur suisse antérieur.
Vous en pensez quoi ???

À part que vous devriez faire un gros effort pour être plus clair, j’en pense pas grand chose

Pour être plus clair j’ai pas eu d’assurance Frontaliere pendant une période travailler en suisse et je suis resté à la CPAM.
Et maintenant retour sous le régime général de la CPAM
Ma question pour cette période que la CPAM me demande des justificatifs de la suisse

Bonjour
Si je comprends bien vous avez travaillé un an en suisse sans en avertir la CPAM d’un choix Lamal ou CMU?

Comme expliquer souvent vous avez trois mois pour faire le choix et si vous ne faites rien vous êtes automatiquement à la Lamal. Donc pour la CPAM vous étiez assuré en suisse et maintenant ils vous en demande les justificatifs pour cette période.

Bonjour oui
Et maintenant retour au chômage français.
Donc impossible de faire mon rétroactif lamal n’étant plus salarié suisse.
Et donc retour régime général CPAM
Donc la la CPAM vas faire quoi concernant cette période ? N’ayant pas eu d’assurance CMU/ou lamal
Remboursement / rétroactif de qui ?
Cordialement

Ils vous ont demandé quelque chose ?

Comme vous n’aviez pas d’assurance maladie pendant votre activité en Suisse. Vous devrez rembourser les soins pris en charge par la CPAM.

Bonjour merci de votre retour
C’est ce que j’avais entendu
Bonne journée