bonjour , j’aimerais des détailles suivant nos droit a l’assurance maladie frontalières .
J’aimerais Souscrire a une assurance Privée allemande ( l’assurance est prés a m’accepter ) , je suis un travailleur frontalier suisse résident en France de nationalité allemand .
MA question est la suivante : est ce que je suis en droit suivant les lois frontalières et européenne de souscrire a une assurance Privée allemande selon mes critères personnelle indique ci dessus et est ce que je court un risque de résiliations d’assurance si il devais m’arrive quelle que chose dans la vie hors travaille ?
Ma famille et moi mème attendons le verdict pour nous assuré en tout LÉGALITÉ .
SI POSSIBLE ESSAYE DE JOINDRE LE TEXTE DE LOI INDIQUANT LE POUR OU CONTRE
Malheureusement la nationalité n’a rien à voir. Etant résident en France les seules options pour vous et votre famille sont: CMU ou laMaL. Vous n’avez rie d’autre comme choix et surtout pas en Allemagne.
Euhh ca peut pas servir pour se désafillier de la CMU?
Toute personne résidant en France métropolitaine ou dans un département
d’outre-mer de façon stable et régulière relève du régime général lorsqu’elle n’a droit à aucun autre titre aux prestations en nature d’un régime d’assurance maladie et maternité.
le droit européen dit OUI => simplement car il est illogique qu’a notre epoque si on est bien assuré qu’on doit resilier son assurance juste parce qu’on fait une mission ailleurs…
immaginez un anglais qui est chez amariz depuis qu’il a 18 ans (disons 150€/mois) … la bas c’est le tarif d’entré qui reste appliqué…
cet anglais decide 20 ans plus tard d’aller en france… on lui interdit amariz, il resilie fait sa mission et au bout d’un ou deux ans reviens en angleterre retourne chez amariz et la SURPRISE c’est plus son tarif d’avant… mais 450€ mois… car il n’a pas souscrit a 18 ans mais a 38 ans …
d’autant plus que l’assurance anglaise peut tres bien mieux le couvrir que la secu…
le droit francais reste flou (il dit UN regime de securité sociale mais ne precise pas FRANCAIS) pour pas que l’europe condamne ENCORE la france
donc celui qui a UN regime de securité sociale dun autre pays est theoriquement dans les clous…
mais dans les fait les TASS donnent helas toujours tord aux francais qui vont ailleurs … bah oui faut bien payé la secu… si tout le monde se barre comment voullez vous remboursé la dette de cette derniere…
Alors faut surtout pas dire aux francais que c’est illegal de les affilié de force ^^
Un grand merci a vous tous pour vos réponse si rapide !! au final qu’elle loi faut il écouté ? la loi européenne ou les lois française ? je vous l’avoue je suis un peu dans l’un compréhension total … avez peu être un texte de loi claire sur mon sujet ? merci a vous en tout cas sais sympa de votre part !
1: vous vivez en allemagne et faites appliquer votre droit d’option, vous choississez une assurance privé allemande, la suisse dit ok
2: vous demenagez en france, votre droit d’option est réouvert, vous avez donc la possibilité de formuler un NOUVEAU choix… mais votre choix precedant vous convient…
est on OBLIGER a la reouverture du droit d’option de refaire un choix ???
si oui quel texte de loi impose cela ?
si non, alors vous devriez etre tranquille (du moins par la suisse… la france elle est casse pied et bornée)