Me voilà nouveau sur le groupe et je n’ai pas trouvé l’info que je cherchais.
Je m’explique.
J’habite à Bienne depuis quelques mois, j’ai pu obtenir mon permis G.
Mais j’ai changé de travail, et on m’a demandé de faire les démarches pour changer de permis et demander le permis B, chose que j’ai faite.
J’ai 3 questions :
Avec le permis B, puis-je garder une assurance frontalier en France ? Le choix entre l’amal et l’assurance en France reste possible ou dois-je avoir une assurance en Suisse (très chère avec franhise etc) obligatoirement ?
Avec un permis B mon logement principal sera celui en Suisse ? Est ce que j’ai des démarches à faire en France ?
Si ma résidence principale est en Suisse, on ne peut pas rester à la CPAM j’imagine ? Donc il faut prendre une assurance suisse et on ne peut plus se faire soigner en France comme avant ?
J’envisage d’annuler ma demande de permis B, si cela est possible… Et de garder mon permis G, que j’ai pour 5ans.
Si votre domicile est en Suisse vous ne pouvez pas avoir de permis G, qui est un permis frontalier, qui veut dire domicile en zone frontalière.
Le permis B est pour les résidents en Suisse.
Si vous habitez en Suisse vous devez vous conformer aux lois Suisses, donc assuré en Suisse.
Il y a quelque chose de pas clair sur votre situation, soit vous habitez en Suisse, soit en France. Vous risquez de perdre votre travail ou avoir une amende salée si vous êtes dénoncé ou un contrôle.
Mon conseil, si vous permettez, réfléchissez aux conséquences
Plusieurs collègues ayant souhaité garder la CMU le regrettent.
Éventuellement faite une colocation cela vous fera économiser sur le loyer
Il est rare de vouloir garer la CPAM/CMU beaucoup voudrait être dans votre situation et pouvoir choisir LAMal.
Essayez de simuler le coût en vous inscrivant chez Assura avec la franchise à 2500 chf par an.
« Le titulaire d’un permis « B » doit obligatoirement être affilié à l’assurance maladie suisse dite LaMal, alors que le titulaire d’un permis « G », de nationalité française a le choix entre la LaMal et le régime de Sécurité Sociale en France »
Ma réponse semblait clair, c’est votre situation qui ne l’est pas. Mais cela vous regarde.
Bizarre, un employeur ne peut pas faire une demande de permis B si vous êtes domicilié en France. En Suisse ce n’est pas un justificatif de domicile comme en France, il faut s’annoncer au contrôle de l’habitant. Soit vous habitez en Suisse soit en France. Vous pouvez avoir des maisons de campagne où vous le souhaitez, mais un seul domicile principal.
Tu dis habiter à Bienne depuis quelques mois, Bienne est en Suisse il est donc pas normal déjà d’avoir un permis G …
Ensuite permis B = Résident Suisse, mais tu dis retourner régulièrement dans ta résidence en France ce qui n’est pas légal, un titulaire d’une autorisation de séjour Suisse n’a pas le droit de résider hors du canton duquel il a un titre de séjour et encore moins du pays.
Ensuite non tu ne peux garder aucune assurance française avec un permis B, ni l’assurance santé, ni l’assurance véhicule qui doit d’ailleurs être Suisse ( plaque et assurance) et ton permis de conduire également (tu as 12 mois).
Ensuite si ton employeur te demande un permis B ça doit probablement être qu’il ne souhaite pas garder ou engager des frontaliers, tu devrai réfléchir à cette possibilité.
Pour finir je te rappel qu’en tant que résident Suisse tu as la possibilité de négocier ton salaire à la hausse, tu as la possibilité d’évoluer plus facilement et tu as le droit au allocations familial de 400 CHF par enfant.