Bonjour
Depuis plusieurs années j’étais frontalier permis G avec une société à Genève donc impôts à la source max 20%
Depuis ce mois j’ai été transféré au siège dans le canton de vaud
Je viens de réaliser que je vais être imposé en France donc dans doute dans la tranche 45%
Ceci en plus de la CMU ça va commencer à faire beaucoup
Ma femme travaille à Meyrin donc pas de déménagement immédiat
Je pensais louer une chambre dans le canton de vaud pour obtentir un permis B et donc repasser à la source et à la Lamal
Quelques questions
1- Est ce que j’ai bien compris que j’allais doubler mes impôts ?
2- quelles sont les alternatives ?
Merci par avance pour vous conseils
Bonsoir
Il semble que de prendre un logement en Suisse pourrait me donner un permis B mais pas assurer une résidence fiscale
Donc gros risque de double imposition
Est ce que la solution serait alors de divorcer pour éviter cette surcharge fiscale ?
Merci de m’éclairer sur ce sujet
Stéphane
Bonjour
Après quelques (nombreuses) recherches, la possibilité afin de payer ses impôts à la source dans le canton de vaud tout en étant frontalier est de pouvoir justifier de 45 nuits passées en Suisse
J’ai eu conformation écrire de la part du centre des impôts de Bellegarde sur Valserine
Je n’ai pas encore eu confirmation de la part des impôts du cantine de Vaud car la personne est en vacances
Je ne sais pas s’il fait un bail à l’année ou bien si un bail de deux mois suffit
Quelqu’un est il dans ce cas ?
Merci de me dire
Oui il y a 2 choses dans votre projet : l’imposition (à la source ou sur France ?) et la résidence fiscale.
Selon moi votre résidence fiscale restera la France (résidence principale, famille…) et donc la Suisse sera considérée comme « deuxième résidence » au titre du travail.
Si cela vous permet d’obtenir un permis B vous êtes alors imposé à la source.
Mais notez qu’un permis G « frontalier » permet déjà un retour hebdomadaire (soit un nombre de nuitée bien plus important).
Comme vous l’avez supposé, ce qui est important avant ces démarches c’est de s’assurer que le canton comme le fisc français ont la même interprétation (mais selon moi dans le cas d’un permis B vous n’êtes pas imposé en France).
Enfin, juste pour corriger je ne pense pas que vous passiez d’un coup de 20% à 45%.
45% c’est la « trange marginale », c’est à dire que seulement une partie de vos revenus sont imposés à ce ratio… au final le taux « globalisé » est généralement bien plus faible.
Je vous invite à faire une simulation auprès du site des impôts sur internet. Comme le site ne permet pas de faire la simulation en tenant compte des revenus frontaliers, saisissez vos revenus comme des revenus français classique et ne prenez que le montant correspondant au ratio entre vos revenus et les revenus totaux du couple pour vous faire une idée.
Ex. mr gagne 150K mme gagne 100K, le salaire de mr représente 60% du revenu global vous allez donc payer 60% de l’impôt estimé.