Bonjour
J’ai ma résidence principale en Suisse depuis plus d’un an et ma secondaire en France. J’ai gardé la maison que j’ai acheté il y a presque 20 ans.
Dans un premier temps, je souhaiterais acheter une moto en France pour les vacances. Donc ne jamais venir sur le sol Suisse avec cette moto. Est-ce que je peux immatriculer cette moto bien qu’ayant un permis de conduire suisse? Est-ce que cela pose un problème pour les douanes et l’assurance?
Dans un deuxième temps, avec mon épouse, nous envisageons de quitter la Suisse pour venir nous installer en France frontière.
Je souhaiterais re-immatriculer ma voiture en France. Est-ce que devrai re-payer la TVA? J’ai déjà payé la TVA de cette voiture en France en 2017.
Est-ce qu’il y a une taxe pollution à payer car je n’en avais pas payé en 2017? C’est une Honda Civic IX 1.6 i-DTEC 120ch Sport Navi avec 98g/km de Co² que j’ai acheté neuve en Allemagne.
Troisième temps… Ma femme est suisse. Elle a acheté sa Suzuki Swift IV 1.0 Boosterjet 111ch Pack Auto Euro6d-T avec 121g/km de Co² en 2019.
Même question pour la TVA et la taxe pollution
Merci d’avance pour votre réponse
Je n’ai pas la réponse sur la deuxième partie mais l’assurance de votre moto en France serait plus facile à réaliser une fois votre déménagement effectué.
Ca serait bien de savoir le retour d’une assurance française pour savoir si vous pouvez être assuré avec un permis suisse.
Sinon vous pourriez demander à un de vos proches avec un permis français de l’assurer et de vous assigner comme deuxième conducteur.
pour la TVA si voiture appartient depuis plus 6 mois, normalement efffet déménagement, pas de taxe à payer.
pour la pollution vous parlez du malus à l’achat? pense que c’est payé uniquement au premier achat.