Bonjour, mon conjoint est dans une situation complexe, nous avons l’impression qu’aucun service ne nous trouve de solution concernant son affiliation ou non à l’assurance maladie, je vous expose son profil :
Du 15.12 de chaque année profession saisonnière en tant qu’indépendant en France : affilié au RSI
fin de cette activité chaque année au 31 mars.
Reprise d’une activité au 15 avril chaque année en tant que salarié suisse à Genève jusqu’au 15 décembre.
Ceci est depuis 6ans comme cela, au moment du droit d’option il a fait une demande à la sécurité social qui a ce moment la ne savait pas encore comment procéder dans son cas il lui on demandé de choisir un régime d’affiliation, il a donc choisi le rsi.
Mais finalement suite à diverses discussions, nous ne sommes pas sure qu’il soit assuré en cas de maladie l’été lors de son activité en suisse.
Il pensait s’affilier à la Lamal, mais devait payer à double une assurance…car rsi cotisations obligatoires… le problème est qu’un changement de régime sur sa carte vitale n’est pas envisageable, ou alors il devrait se résilier du rsi chaque année, ce qui n’est pas autorisé par le rsi et encore moins envisageable techniquement.
Nous avons contacté le CLEISS, qui après 4 mois ne donnait pas de nouvelles… oubli de traitement de notre dossier… suite à mon appel d’hier, ils proposent de renvoyer cela au rsi pour proposé un arrêt des cotisations pour une affiliation en tant que pluriactivité… mais la dame n’avait pas l’air confiante et encore moins sure de la faisabilité en terme de numéro de siret et de contisations retraite…
J’ai l’impression que la situation est inextricable…
de plus le cleiss nous conseil a présent de ne plus utiliser la carte vitale jusqu’à ce qu’une solution soit trouvée…
du grand n’importe quoi !
Si quelque peut nous éclairer…