Déménager en Suisse pour LAMAL

Bonjour,

Actuellement sans assurance (DO signé), je compte déménager quelques mois en Suisse afin de réouvrir mon droit d’option, souscrire à la LAMAL puis revenir en France pour LAMAL frontalière. Quelques questions (retours d’experience sont les bienvenus :slight_smile:

  • Lors du retour en France, la CMU va-t-elle demander des informations sur la période avant inscription Lamal (je ne suis pas connu chez eux en tant que frontalier, mon statut est inactif) pour une éventuelle retroactivité sur période sans assurance ?

  • Comment cela se passe-t-il niveau impot, étant marié et propriétaire d’un appartement ?

J’ai vu plusieurs personnes abordées cette problématique sur le forum mais on ne sait jamais comment cela s’est finalement déroulé. Merci d’avance pour vos retours d’expérience !

Bonjour.

J’a fait comme vous. Jamais connu de la CMU, j’etais en Amariz.
Suis devenu résident pendant 1 an en Suisse (je payais deja mes impots à la source la bas, cela n’a rien changé).
Au retour, j’ai pris la Lamal. Mais je n’ai jamais envoyé le E106. Je le garde. Entre temps, j’ai souscrit une autre assurance européenne (ALC puis maintenant Globality). Du coup si besoin, je passe par eux et non pas par la Lamal que je paye à fond perdu. C’est un choix à assumer.

Cette nouvelle assurance me couvre pour la santé et les accidents partout dans le monde. Je ne me servirai plus que de celle-ci en cas de besoin.
Au pire, les autres sont tjrs la si besoin ou si ca se passe mal avec celle-ci.

Bonjour Malfrok,

Merci pour votre feedback !
Vous n’avez donc pas renvoyé le E106 pour éviter une éventuelle rétroactivité.
Pourquoi être resté 1 an ? Vous aviez simplement une adresse la-bas ?

Merci

Oui j’ai un logement la bas comme je suis semainier.
J’aurai meme préféré rester résident, mais après un faut changer la carte grise, etc… bref.

En effet je n’ai pas envoyer mes E106.

Le côté avoir une maison en FR et se mettre résident en suisse m’intéresse.
Comme ça se passe ?
La maison est considérée comme maison secondaire ? Ça ne fait pas trop de paperasse ?
Merci d’avance

Je ne peux témoigner que de mon cas:
Femme et enfants restés en france dans notre maison dont nous sommes propriétaires.
Attestation de logement en Suisse + attestation de travail + lettre succinte > permis B.
La Suisse se fout de savoir si j’ai une maison en France ou quoi d’autre. Surtout que dans mon cas je suis resté résidant fiscal francais (le centre de mes intérets vitaux est en France). Cela n’a rien changé sur mes impots à la source ni sur mes allocations familiales.
Au retour, demande permis frontalier, et hop c’est réglé.

La France n’a même pas eu connaissance de ce changement de résidence (à part la mairie que j’ai informé, mais qui s’en tamponne le coquillard).

Merci pour les précisions. Je serais dans le même cas si ça m arrive.
Par contre y a t il un nombre minimum de jours en suisse a respecter ?
Je m’explique, pour pas mal d offres d’emploi qui me correspondent, je dois louer un appart en suisse a 15 min de ma maison en FR pour mon activé pro qui nécessite d’être résident Suisse, je devrais aussi avoir un véhicule avec plaques suisses donc résident obligé (a mon avis).
Si je passe mes journées dans cet appartement et que je rentre chez moi le soir en FR. Puis-je rester résident suisse ?

Je pense oui. Mais jai déjà entendu parler d’enquêtes de voisinages pour savoir si qqn habitait vraiment le lieu donne pour avoir le permis b. Moi ça n’est pas arrivé.

Qui peut svp m’indiquer la marche à suivre EXACTE pour repasser à la LAMAL lors d’un déménagement en Suisse temporaire ? (Idéalement le témoignage d’une personne l’ayant fait).

  • Faut-il souscrire une Assurance LAMAL de résident Suisse pendant le temps où on vit en Suisse ?
  • Si oui, faut-il choisir un assureur qui pourra convertir le contrat en Assurance Frontalier (si plus tard on retourne en France) ou peut-on changer d’assureur quand on retourne en France ?
  • Que faut-il indiquer dans le courrier de résiliation du choix d’option à adresser au SAM quand on arrive en Suisse ? Et quels documents joindre ?
  • Comment/quand sait-on que le droit d’option est résilié (et que donc on peut retourner en France) ?

Je l’ai fait. Une fois installé en Suisse, faites une demande de permis B. Ensuite souscrivez une Lamal de base (avec complémentaires si vous voulez), en tant que résident.
Vous n’etes pas obligés d’aller chez Helsana si votre but est d’aller chez Helsana ensuite en tant que frontalier.
Ensuite, quand vous quittez la Suisse (avec attestation de départ de l’office de la population de votre commune), vous pourrez résilier votre Lamal de base.
Une fois le permis G ré-obtenu, prenez une Lamal frontalier, et voila. Signez et renvoyez votre DO.

Je ne comprends pas vraiment la question. Il n’y a rien à faire. Quand vous aurez votre permis B, d’eux mêmes ils verront que votre DO précédent n’a plus de valeur.

Il n’y a pas de dates théoriques. La loi ne dit rien, donc suppose que le simple A/R suffit. Dans le doute, privilégiez une durée longue, mini 3 mois pour ne pas être embêté. Moi j’ai fait 11 mois.

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Et coté français, il faut penser a de suite résilier à la CMU ?
Vous connaissez les délais ?

Dès que vous êtes radiés de la CMU, vous pouvez revenir…

Comme les CPAM connaissent la combine, ( en lisant le Forum :joy: ), elles prennent des mois pour vous radier…jusqu’à 8. :fearful:

Ça vous apprendra de discuter des combines sur un Forum ouvert à tous les vents :joy::joy::joy:

Bonjour,
Rodriguez…, :ear:c’est bien ce qu’on recherche : de faire savoir nos combines et surtout celle des institutions…:speaking_head:
Une loi n’est jamais immuable…
On peut changer les lignes… quand elles sont illogiques ou arbitraires…:facepunch:

Moi je suis revenu en France, il y plus de 10 ans, mais à l’époque c’était l’eldorado pour le frontalier par rapport à la Suisse.
Nous y avions gagné en matière d’impôts, assurance santé, de frais de logement et de coût de la vie et c’était si bien avec les mutuelles privées frontalières.
Actuellement, c’est parfois l’inverse et je conseille aux jeunes sans enfants, aux célibataires de vivre en Suisse, en tout cas pour les premières années. Pour les familles, cela peut être intéressant pour le confort de vie et pour la scolarité des enfants selon certains aspects… Tout est histoire de situation et d’intérêt individuel…Cela peut lui permettre de mieux s’intégrer aussi.

Sauf erreur, la radiation et la réinscription devrait correspondre à la date officielle de départ et retour en France !?
Après, qu’il existe du retard dans le traitement du dossier, comme avec toutes nos institutions françaises… c’est bien connu ( Caf, Cntfs…):expressionless: