Un identifiant ants, :-), est un login / mot de passe à votre espace web dans le site https://ants.gouv.fr/, pour gérer vos demandes relatives à votre véhicule, par exemple votre demande d’immatriculation.
Bonjour,
Je n’ai pas encore procédé à mon déménagement… Le coût global m’est encore inconnu et tout dépend ce que vous y mettez. 4’000€ pour un kadjar me semble beaucoup. Pour le prix de la carte grise, il dépend de la puissance fiscale et du département d’arrivée.
Pour l’assurance, certains assureurs acceptent de vous assurer de façon transitoire avec vos plaques suisses et votre permis suisse. En ce qui me concerne, je vais me passer des plaques ww, car je vais déclencher la demande d’immatriculation immédiatement, justement en ayant toujours mes plaques suisses (et les établissements de contrôle techniques peuvent faire des contrôles techniques valables sur des voitures étrangères).
Merci @Arnaud1110 je suis à jour alors, j’ai déjà mon identifiant /login ants et effectivement étant donné que c’est dans le cadre d’un déménagement on devrait me donner le certificat de dédouanement. Dernière question: dois-je contacter une assurance française avant de demander mes plaques d’immatriculation françaises? je ne pense pas que cela fasse partie des documents demandés (ma voiture reste assurée suisse tant que j’ai les plaques et l’immatriculation suisse). Bien sûr dès que je vais avoir mes plaques françaises, je devrais aller chercher une assurance française!
Merci
Mélissa
Merci pour ce retour. Ça veut dire que l’ensemble des documents à demander et fournir sont gratuits, ainsi que le « dédouanement » ? certificat de dédouanement / certificat de conformité
Rebonjour,
Concernant l’assurance, j’ai compris (et c’est ce que je vais faire) que j’allais souscrire une assurance française (pour mon véhicule avec ses plaques suisses) dès que le déménagement est fait. L’administration française semble en effet demander une assurance « française » mais je n’en suis pas sûr. Du coup, j’aurai temporairement 2 assurances (la suisse valable jusqu’à ce que je rende les plaques) et la française (valable dès le jour du déménagement donc bien avant de recevoir l’immatriculation définitive)…
Euh, … ben j’espère bien qu’ils sont gratuits !! A ce sujet, le certificat de conformité européen peut, a priori dans la plupart des cas, être fourni gratuitement par le constructeur (c’est mon cas par exemple).
Le certificat de dédouanement est fourni par la douane, et je sais pas si c’est gratuit ou pas.
Le formulaire de dédouanement devrait être gratuit oui!! ok pour l’assurance, je vais voir si Maaf accepte de m’assurer à partir du moment ou ma résidence principale est en France, même en ayant des plaques suisses. Merci! ça fait du bien de partager avec des gens dans la même situation!
Pas de frais de TVA de mon côté. déménagement / passage à la douane fait jeudi dernier, controle technique samedi en France et comme j’avais collecté tous les papiers demande d’immatriculation demandée à ANTS dimanche dernier. Maintenant j’attends (délai moyen 29jours). Mais on est d’accord je n’ai pas reçu de CPI? Je ne devrais théoriquement pas avoir le droit de rouler avec ma voiture en France ayant maintenant ma résidence principale en France…?
Avez vous fait votre demande d’immatriculation suite à votre déménagement ? Je l’ai faite maisM on est d’accord je n’ai pas reçu de CPI? Je ne devrais théoriquement pas avoir le droit de rouler avec ma voiture en France ayant maintenant ma résidence principale en France…?
C’est la même chose que france vers suisse…on est pas obligé de tout faire tout de suite, on a un an pour immatriculer et changer le permis.
Après problème plus la couverture d’assurance,
Je pensais aussi mais les douaniers m’ont stipulé qu’en fait on a pas vraiment un an de battement pour effectuer le changement des plaques.
Il y a une tolérance d’un an mais il faut pouvoir prouver que vous avez entamé les démarches dès votre arrivée en Suisse. Après si pour x ou y raison le processus prend du temps, pas d’inquiétude car il y a un an de tolérance.
Ceux qui attendent un an pour entamer les démarches afin d’economiser l’impôt des plaques sont en fait en infraction.
ben en fait que se soit dans sens france vers suisse ou suisse vers france, l’important c’est de dédouaner la voiture au premier passage en douane et avoir ensuite papiers de la douane avec soit.
Je confirme ensuite on peut rouler 1 ans avec les plaques d’origines, Après en suisse il conseille de démarrer les démaches 2 ou 3 mois avant 12éme mois, perso à mon arrivée même pas 1 mois pour passer contrôle et je l’ai fais 10 mois après. pour la france connais pas les délais pour avoir carte grise…
problème plus l’assurance qui prends en compte le lieu de résidence et garage. Par exemple, après 3 mois à l’étranger un asseur français peut ne plus couvrir.
Bonjour,
Comment faites vous avec la carte grise Suisse ? Il l’a faut pour immatriculer le véhicule en France mais elle permet aussi d’annuler l’assurance en Suisse ?
Le Service des Auto et de la Nav m’a dit d’aller l’annuler physiquement puis j’étais assuré jusqu’à minuit …
Ensuite j’ai 14 jours pour envoyer les plaques.
Si on quitte la Suisse, je ne vois pas comment faire pour rouler 2/3 semaines en France puis tout renvoyer en Suisse alors qu’il faut la carte grise pour l’immatriculation française…
Merci pour votre aide.
A mon avis plus important immatriculer la voiture en France et ensuite faire les démarches en suisse, sinon vous roulez sans plaques et assurance?
Par contre sans copie carte grise vois pas solution pour la fournir 2 administrations France et Suisse.
Merci JessJess mais comment suspendre la carte grise après immatriculation en France ? Je la renvoie simplement par la Poste avec les plaques et ça l’annule…
Bonjour Jeduje, une fois en France et après avoir roulé 1mois avec plaque Suisse. Vous avez simplement envoyé par la poste les plaques + carte grise en Suisse pour annuler l’assurance ? Vous n’avez pas eu besoin de l’originale de la carte grise Suisse pour avoir la carte grise française?
Bonjour diddou, en fait je travaille toujours en Suisse à proximité du centre cantonal d’immatriculation. Une fois les plaques françaises reçues, j’ai rapporté les plaques suisses en main propre (pour la carte grise je ne sais plus), il m’ont remboursé la taxe routière au prorata de la durée utilisée et ils communiquent automatiquement avec les assurances auto qui annulent aussitôt l’assurance (ah l’efficacité suisse ), pas besoin de contacter l’assrance. Je pense pas avoir eu besoin de l’originale suisse pour la CG française, j’ai du la rendre avec les plaques ou la jeter.
Salut à tous
J’ai passé la douane le 1fevrier et obtenu mon 846A.
Sauf que la douanière a stipulé 1an en rouge pour le délai d’incessibilité.
Partant en voyage pour 11mois à l’étranger j’avais prévu de vendre mon véhicule avec le 846 pour que l’acheteur l’immatricule directement à son nom.
Mais il semblerait que d’une part c’est pas possible. Je dois d’abord l’immatriculer à mon nom pour pouvoir la vendre par la suite.
Mais si je la vends avant 1 an, ants va m’envoyer la facture de la TVA…
Avez vous déjà eu ce cas ?
Est ce qu’il y a la même mention sur votre 846 ?
Est ce qu’il y a une mention particulière sur votre carte grise française ?
Est ce que ANTS va se rappeler que je ne dois pas la vendre une fois que le véhicule est à mon nom…
), pas besoin de contacter l’assrance. Je pense pas avoir eu besoin de l’originale suisse pour la CG française, j’ai du la rendre avec les plaques ou la jeter.