Déménagement en Suisse et arriéré CPAM

Bonjour,

C’est une situation très spéciale.

J’ai 20 ans, nationalité française et j’ai commencé à travailler dans le Canton de Genève fin 2016 en tant que Frontalier (permis G) habitant en Haute-Savoie. Lorsque j’ai commencé à travailler en tant que frontalier, j’étais encore mineur.

J’ai malheureusement fait le choix de m’affilier à l’assurance Française (CPAM/CMU) plutôt que LAMAL lorsque j’ai renvoyé le formulaire qui demande de choisir une assurance. Bref, ce qui est fait est à fait et on apprend de ses erreurs.

Le problème est que je n’ai JAMAIS reçu de facture de la part de CPAM/CMU/CNTFS. Aucune. Ils ne m’ont jamais demandé de déclarer mes revenus. Je les ai relancés une fois ou deux mais je n’ai jamais eu de retour.

N’ayant reçu aucune facture et avant eu la chance de n’être jamais tombé malade je n’ai jamais utilisé cette assurance CMU ou ma carte vitale.

Mi-2018, j’ai déménagé dans le Canton de Genève car je souhaitais m’intégrer d’avantage, et également car j’ai trouvé un appartement sur place et j’étais usé par les trajets (à 20 ans, c’est préférable d’être résident pour pouvoir sortir etc). Je suis donc au bénéfice d’un permis de séjour B et je suis assuré à la LAMAL (forcément car résident). J’ai donc résilié mon assurance française un mois après mon déménagement en écrivant à la CPAM et en renvoyant ma carte vitale.

Il y a une semaine (donc deux mois après la résiliation du CMU) j’ai reçu une lettre du CNTFS (à ma nouvelle adresse en Suisse donc) me donnant une confirmation d’immatriculation depuis Novembre 2016 et qui me demande mes revenus depuis 2014 jusqu’à 2017 à leur envoyer dans les 20 jours. Je pense qu’ils vont m’envoyer une facture d’arriéré. Mais pourquoi m’envoyer une confirmation d’immatriculation? C’est comme si j’étais nouveau frontalier pour eux.

L’autre problème est que je ne pourrais pas payer un arriéré de plusieurs milliers d’euros d’un coup et j’espère que le CNTFS pourra être arrangeant et compréhensif, car c’est tout de même de leur faute ils ne m’ont jamais envoyé de facture!

Je suis un honnête citoyen et je veux bien payer mes dûs mais je ne sais pas trop quoi faire.

A savoir que la lettre a été envoyée en lettre simple.

Est-ce que c’est déjà arrivé à quelqu’un? Que feriez vous à ma place? Pensez-vous que le CNTFS pourra être arrangeant?

Merci à toutes et à tous pour vos éclaircissements

Vaut mieux maintenant indiquer ses revenus comme demandé pour minimiser le tout, car si vous indiquez rien, ils vont prendre un revenu par défaut 200k€, donc une cotisation de 16k€ par an.

https://www.urssaf.fr/portail/home/espaces-dedies/le-frontalier-en-suisse/le-calcul-de-ma-cotisation-dassu/la-declaration-de-mes-revenus.html

C’était à vous de suivre votre affiliation ( compte CNTFS, compte Ameli )…

Bonne chance…