Bonjour à tous,
nous allons déménager au mois de Juin en quittant le canton de Vaud pour aller s’installer en France. Cependant, nous avons un véhicule depuis 2 ans en leasing (il reste environ 8000chf à solder).
Si je le solde au mois de Mai, serais je considérer propriétaire de la voiture à ce moment seulement et devrai je donc m’acquitter des frais de douanes exorbitants ?
Ou suis je déjà propriétaire du véhicule depuis 2 ans sachant que mon nom est bien inscrit sur la carte grise du véhicule ? Il est également écrit sur plusieurs forums qu’il faut avoir utilisé le véhicule à titre privé depuis plus de 6 mois ce qui est également mon cas finalement
Je ne trouve aucune info fiable à ce sujet… Quelles sont les meilleures options qui s’offrent à moi ?
Merci à tous !!
vous devez posséder la voiture depuis 6 mois, pour ne pas payer les frais de douane et la déclarer lors du déménagement, donc voir si en leasing la voiture soit réellement à vous, ça parait plus qu’incertain.
Pas plus simple d’arrêter votre contrat, et repartir en france avec nouvelle voiture.
Peut-être plus simple que faire tout paperasse pour ré-immatriculer en france.
Le problème c’est que pour l’instant on a qu’une seule voiture. Donc cela paraît compliqué de se séparer de notre seule voiture…
Pouvez-vous faire une demande de changement d’adresse principale sur le contrat de leasing ?
Si ce n’est pas possible cela sera peut être un motif pour arrêter le contrat de leasing et en reprendre un autre sur France.
Le prix d’achat du véhicule en fin de contrat de leasing est généralement peu intéressant financièrement. Avez-vous comparé le cout total de l’acquisition de ce véhicule avec un achat neuf sans leasing ?
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La société m’a dit qu’il n’est pas possible de garder le leasing en habitant en France
En revanche, le prix restant à payer pour avoir la voiture serait de 8000 chf. Ce qui pourrait être intéressant car c’est une Audi a1 de 90 000km en très bon état… Le problème serait le montant des taxes douanières à payer
Il faut solder le leasing suisse et la carte grise suisse va être modifiée (il n’y aura plus l’inscription qui indique que le véhicule est en leasing)
Lors de votre déménagement, vous devez passer à la douane suisse faire le dédouanement puis avec les papiers de la douane suisse vous passez à la douane française qui va vous remettre un certificat, sans ce certificat vous ne pourrez pas faire immatriculer votre véhicule en France.
Vous avez 1 année pour faire immatriculer votre véhicule sur France mais attention vous ne pouvez rouler qu’un mois avec vos plaques suisses … les démarches prennent beaucoup de temps
Vous n’aurez pas de taxes douanières à payer si vous faites bien le dédouanement du véhicule lors de votre déménagement.
Par contre à l’immatriculation vous allez payer la carte grise (équivalent des plaques que nous payons annuellement en Suisse mais là c’est une fois (plus le véhicule est ancien moins la carte grise coûte d’argent mais je ne sais pas comment fonctionne le calcul)
à vérifier qui est le propriétaire effectif du véhicule depuis 6 mois. sinon tva, frais de douane à payer donc peu d’interêt.
il faut jusifier que la voiture vous appartient depuis plus de 6 mois, facture d’achat carte grise, si carte grise récente…douane va sans doute s’interroger.
Alors a priori en ayant eu la douane, le véhicule étant en ma possession depuis 2 ans (preuve du contrat du début de leasing) je n’aurai effectivement pas les frais de douanes à payer ce qui me rassure…
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Bonjour,
Je suis dans le même cas que vous. Pouvez-vous me confirmer que vous n’avez pas eu de frais de douane ni de taxe à payer ?
Et quelle est la réponse?