Je m’arrache les cheveux à essayer de comprendre à quelle sauce on va être mangé en faisant la rectification simple pour 2022. Situation: mon épouse a pris un emploi à temps partiel sur France (environ 770CHF brut/mois) et elle a commencé à partir d’octobre (seulement 3 mois de travail en 2022) Données:
mariés
salaire Suisse: 98740CHF
salaire France conjoint: 770*3=2’310CHF
Avec la rectification de l’impôt en suisse, je passe de B1 à C1, puis près vérification du barême ajusté C3 normalement.
On paye donc +3’278CHF d’impôt alors que le cumul de son salaire sur 3 mois n’est que de 1’800€ net.
N’y a t’il pas une granularité dans le calcul de l’impôt si la situation change au cours de l’année?
ex: janv à septembre barême B1, et de octobre à décembre → C1 ajusté C3
Vous n aviez pas anticipé et changé votre taux de prelevement Cajusté par votre employeur en octobre???
Etes vous sur de vos chiffres? le taux de prelevement B1 en 2022 pour 98740CHF est de 4,22% puis en passant en C1 (non ajusté) en octobre votre taux monte a 12,32% ce qui aurait fait un prelevement total d impot de 6166,32 chf (si je ne me trompe pas) sur l année 2022 du fait de la reprise d activité de votre conjoint.
Pour la rectification le revenu du conjoint est ajouté a votre revenu uniquement pour determiner le taux et vous ne serez taxé que sur vos revenus suisse mais c est le barème C 2022 de rectification qui sera appliqué . https://www.ge.ch/document/27439/telecharger
Le barème Cr3 pour 98740CHF n est pas determiné donc je ne sais pas. Est ce que cela veut dire
que vous etes en dessous de la tranche imposable et que l on vous remboursera? . je ne sais pas comment ils calculent.
avec un barème Cr1 vous serez taxé a 3,86% sur vos revenus suisse.
On va simplifier avec des chiffres théoriques, si j’ai bien compris le calcul se ferait comme suit :
Revenu du contribuable travaillant à Genève: 80’000 francs (si pas de revenu conjoint en France: B1 à 1.16%)
Revenu du conjoint travaillant à l’étranger: 10’000 francs (mais comme on rajoute des revenus à l’étranger on change de tranche d’imposition avec le barême C ajusté ex: Cr1)
Montant total: 90’000 francs (Cr1 à 2.19%)
Si je comprends bien il n’y a pas de prorata temporis qui s’appliquera sur la tranche d’imposition de mon salaire sur seulement les 3 mois où mon épouse a travaillé en 2022. C’est simplement comme elle a gagné moins que si elle avait travaillé sur une année complète, la tranche d’imposition de mon salaire 2022, basée sur le cumul de nos 2 revenus, sera bien moins élevée que celle de 2023.
" Si je comprends bien il n’y a pas de prorata temporis qui s’appliquera sur la tranche d’imposition de mon salaire sur seulement les 3 mois où mon épouse a travaillé en 2022. C’est simplement comme elle a gagné moins que si elle avait travaillé sur une année complète, la tranche d’imposition de mon salaire 2022, basée sur le cumul de nos 2 revenus, sera bien moins élevée que celle de 2023."
=> Tout à fait. Contrairement à la France qui considère tous les revenus sur l’année indépendamment du fait qu’ils soient touchés sur un mois ou 12 mois, la Suisse considère tous les revenus de l’année mais se base un véritable découpage mensuel: càd que une personne travaillant 6 mois aura le même taux d’imposition qu’une personne travaillant 12 mois avec le même salaire mensuel. Cela est une logique, différente de la France, mais qui peut tout à fait se comprendre : l’impôt est mensuel et rectifié une fois par an.
