Bonjour j ai commencé sur vaud en 2005 je pense y avoir effectué un droit d option pour assurance privee.
Mais lors de mon passage a geneve il me semble que l on a redemandé a chaque changement d employeur
Du coup je me dis que je dois demander si ils ont la trace de mon droit d option dans les deux cantons… pour eviter la double imposition
Mais que ce passe t il si un canton ne retrouve pas le document et l autre si ?
On prend le plus ancien?
Par exemple vaud retrouve rien mais geneve a mes droits d options plus recents ? (Dans ca cas je pourrais meme passer de force a la lamal) mais quid si sam geneve ne veux rien repondre.
Bref mon cas me semble simple et frequent et pourtant je ne vois pas la bonne reponse.
De plus les droits d options (evenement declencheur ayant changé en 2012 ou par la) est ce retroactif (ie avant un changement d adresse ou d employeur pouvait regenerer une option)
Techniquement le droit d’option est un « droit fédéral » donc si vous l’avez exercé dans un canton, cela vaut pour un autre.
Toutefois, on le voit bien, le fonctionnement n’est pas aussi simple, et chaque canton ayant son propre S.A.M. il y a de fortes chances qu’un canton pense « oui » quand l’autre pense « non » car il n’y a pas eu transfert d’info.
Pour le droit d’option vous dépendez du canton dans lequel vous travaillez actuellement, donc Genève.
Si GE dit « non » vous pourriez imaginer demander à Vaud, mais leur réponse n’aurait pas de valeur, car vous relevez actuellement de Genève.
Si GE dit « oui » parfait, cela suffit pour que vous soyez affilié LAMal et Vaud ne se posera jamais la question de savoir si GE a eu raison ou non de vous accorder ce droit
Merci du coup j ai demandé aux deux sam mais pas de reponse a present
Ce que je vois c est une possibilité de peut etre fuire la CMu pour lamal
Geneve retrouve mon droit d option (le plus recent) mais vaud ne trouve rien. Du coup en toute logique je dois etre lamal (car pas exercé dans les 3moins d arrivee). Ce qui rend les éventuels droits d options trouvés par geneve invalide (car deja exercé)
N’oubliez pas qu’avant cela il y avait l’assurance privée (ce qui était j’imagine votre cas) et que GE peut tout a fait avoir rétroactivement entériné le fait que vous étiez couvert en assurance privé (donc droit d’option validé).
J’espère pour vous que vous aurez une réponse positive de GE car j’imagine mal entrer en conflit avec le SAM de Genève sur la question, et encore moins en sortir « vainqueur ».
N’oubliez pas que le but est d’être effectivement couvert, donc par un assureur suisse, et je ne connais aucun assureur qui ira à l’encontre des décisions de son canton !
J’ai été un peu dans le même cas de figure, je suis passé de Vaud à Genève et j’étais alors à la CMU. Le SAM m’a demandé de faire un nouveau DO, j’ai hésité de profiter de la faille pour passer à la LAMal, mais on était alors dans un période pendant la CPAM double-affiliait à tour de bras et le risque de voir la CPAM refuser ma radiation était trop grand.
Je pense que le plus simple c’est qu’au prochain changement de boulot il faille s’arranger quelques jours de chômage, c’est le plus sur et sans se mettre en porte-à-faux vis à vis de l’administration cantonale. Car le SAM m’a rappeler qu’un DO signé valait dans toute la Suisse et que le seul moyen de passer à la LAMal était le chômdu, déménagement etc…
