Pour les personnes de pays tiers seul 3 permis de travail sont possibles, le permis L, le permis B ou le permis C. C’est écrit dans le texte ci-dessous. Je connais le cas d’un Français qui s’est marié avec une coréenne. Ils vivaient ensemble en Corée. Il a trouvé un travail a Genève, ensuite elle a aussi trouvé un travail sur Genève chez le même employeur que son mari mais n’avait pas le droit d’être frontalière, ils ont du chercher un logement a Genève pour qu’elle puisse travailler. Cela a d’ailleurs été confirmé a l’auteur du poste par son potentiel recruteur
J’ai passer un entretien d’embauche a Geneve on m’a dit qu’il etait pas possible de me donner un permis G
Après il me semble qu’il y a 1 ou 2 dérogations possibles (si la personne travaille et vit depuis une longue période a moins de 10km de la frontalière du canton ou elle va travailler, …) mais qui sont très contraignantes pour l’employeur (beaucoup de paperasses, doit renouveler la demande tous les ans, donc pas mal de frais, pas mal d’énergie et de temps pour l’employeur, de plus c’est au cas par cas la demande peut être refusé par le canton) donc dans les faits ça ne se fait quasiment jamais. L’employeur préférera demander a ce que la personne réside en Suisse ou bien embauchera un frontalier EU, c’est beaucoup plus simple.
Ressortissants des pays non membres de l’UE et de l’AELE
Pour les citoyens des pays tiers, les conditions d’immigration sont beaucoup plus restrictives que pour ceux de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre-échange. Ils ne peuvent s’installer en Suisse qu’après avoir signé un contrat et reçu un permis de travail.
Les ressortissants de pays tiers ne peuvent obtenir ce permis que s’ils sont très qualifiés et à condition que l’employeur n’ait pas trouvé de citoyens suisses ou originaires de l’UE et de l’AELE pour occuper le poste mis au concours. Il doit prouver qu’il a cherché «intensivement» une personne compétente et ne l’a pas trouvée. De plus, le nombre de permis disponibles pour les ressortissants des pays tiers est limité (contingentement).
Les personnes qui ont les meilleures chances d’obtenir un tel permis sont les managers, les spécialistes et autres personnes hautement qualifiées. Autrement dit, il s’agit de professionnels qui ont une formation universitaire et une expérience professionnelle. Dans certains cas, il est de plus exigé que le candidat maîtrise au moins une des langues parlées en Suisse.
A certaines conditions, la Suisse accorde aussi des permis à des ressortissants de pays tiers pour des charges d’enseignement, pour des joint ventures ou encore pour des transferts de dirigeants et d’employés qualifiés. Des personnalités du monde de la culture et des arts peuvent aussi en bénéficier.
La durée de la procédure pour l’obtention d’un permis varie selon les circonstances. Pour les cas évidents, quand le candidat a fourni tous les documents nécessaires et qu’il n’y a pas de recherches complexes à effectuer (par exemple lors de la mutation d’un top manager), il arrive que le dossier soit traité en moins de 3 semaines. Mais dans d’autres cas, la procédure peut durer plusieurs mois.
Les permis pour les citoyens des Etats tiers sont répartis en différentes catégories, désignées par des lettres:
L: Permis de courte durée
Les permis de courte durée accordés à des ressortissants de pays tiers conviennent typiquement à des personnes qui travaillent en Suisse pendant moins d’une année, cela dans la limite des contingents. La durée de validité dépend du contrat de travail. Elle peut exceptionnellement être élevée à 24 mois à condition qu’il n’y ait pas de changement d’employeur. Les permis L permettent aussi de recevoir des personnes qui font un stage dans le cadre de leur formation ou de leur formation continue.
B: Permis de séjour
Les permis B pour les ressortissants de pays tiers ont généralement une durée initiale d’un an et sont contingentés (un nombre prédéterminé de permis par année). Les permis B sont habituellement renouvelés d’année en année à condition qu’il n’y ait pas de motif s’y opposant (dépendance de l’assistance sociale, agissements criminels). Le permis est lié à un employeur et son titulaire doit vivre dans le canton qui a accordé le permis. Les impôts sont prélevés à la source et donc déduits du salaire.
C: Permis d’établissement
En règle générale, le permis C peut être accordé aux ressortissants de pays tiers après un séjour ininterrompu de 10 ans. Pour les Américains et les Canadiens, un séjour de 5 ans suffit. Le détenteur d’un permis C peut choisir librement son employeur et son lieu de domicile. Il n’est plus soumis à l’impôt à la source.
Les cantons sont responsables pour l’octroi des permis C, mais l’approbation de la Confédération est nécessaire.
Les autorités cantonales responsables donnent des renseignements détaillés sur les formalités (Où doit-on faire sa demande? Quels formulaires faut-il remplir? Quelle est la durée du permis? etc.).
