Amende Moto ... je risque quoi ?

Bonjour à tous,

ma petite histoire du jour …
A Genève, je roulais pépère en moto pour rentrer chez moi, quand une voiture de police roulant derrière moi m’a arrêté. J’ai d’abord cru a un petit exes de vitesse … mais non.

En fait, ils m’ont arrêté car mon pot échappement n’était soit disant pas conforme. Je me suis fait arrêté des tas de fois en France, on ne m’a jamais embêté, Après leur avoir dit, ils m’ont répondu que si je n’avais pas de papier sur moi justifiant que mon pot d’échappement était conforme, ils le considéraient donc comme non conforme.

Ensuite, non content de leur petite journée, ils se sont amusé a mesuré la distance entre mes clignotant arrière … Pour finalement la aussi m’amandé car les clignotant étaient selon leur dire, trop proche les un des autres … La encore, ça fait 5 ans que j’ai la moto et que je n’ai jamais eu le moindre souci malgré mes différents contrôles routés.

Bon, on est vendredi et ca ne suffit toujours pas … Monsieur, vous n’avez de catadioptre sur votre roue, nouvelle infraction.

Heu … je ne vous dit pas le contrôle qu’il faut pour rester calme …

Donc voila, je crois que c’est tout … A oui, ils n’ont pas noté le fait que je roulais avec un pantalon de moto, des bottes de motos, un cuire de moto, une dorsale de moto, un casque et des gants hein … bah oui, j’avais pas de catadioptre !!!

Ma question est … selon vous, une idée de l’amende ?? Ils m’ont dit que le procureur allait statué sur mon cas, et que cela allait me couter cher … En le disant je n’arrive toujours pas à le croire en fait ! J’ai voulu demandé si ma plaque Francaise nêtait pas la raison de cet acharnement mais je n’ai rien voulu dire pour ne pas aggraver mon cas … EN plus, selon eux, ils sont gentils car ils peuvent immobiliser la moto et la faire remorquer a un garage ! HEu … moué

Une idée les amis ? Ma penitence ? Vais je aller en prison pour les 10 prochaines années ?? Blague a part … quand il ,'a dit que ca allait me couter cher, il avait l’air tres sérieux …

Est ce que t’on pot est d’origine ou est homologué (marquage EXXXX)?
Je ne comprends pas cette histoire de catadioptre? ça se met ou exactement sur la roue?

Dans le coin ils se prennent pour des cowboys et se permettent de verbaliser au regard de la loi Suisse.
Est-ce qu’il y a des Suisses qui se font verbaliser pour plaques d’immatriculation amovible?
Je me suis fait pruner aussi pour des conneries.

Non non mon pot n’est pas d’origine, ceci dit il est homologué, bien que je n’en ai aucune preuve ! J’ai acheté la moto en l’etat en concession Suz en 2012. Avec toutes les pièces d’origine a coté, et ce pot monté dessus …

Après de toute façon c’est comme ca, je ne peux rien y faire, mais ça fait mal … j’ai du me faire contrôler 10 fois depuis que j’ai la moto et personne n’a jamais eu rien a redire ! Sauf il y a 3 semaines, la police Française qui mâ dit que la loie sur les plaque avait changé et que je devais la changer … Je vais donc le faire, tant qu’a rendre la moto toute moche … allons y gaiement.

Oui oui, le catadioptre se met sur la roue … tu sais comme sur les vélos des gosses ! J’ai lu sur internet que ca faisait 100 CHF pour le catadioptre, et 360 CHF pour le pot, au minimum … ca me fait bien rire quand on voit que griller un feu rouge, c’est 250 CHF …

Effectivement, j’ai vu des tas de motards passer a coté de moi sans être inquiété … mauvaise journée. EN soit es 2 policiers n’etaient ni incorrect ni nonchalant, Mais le pot aurait pu suffir quand même … j’y croyais pas en fait.

Est ce que le fait de pas avoir d’amende de suite et que ca aille chez un procureur fait forcément grimper la note ??

dans ces cas, il faut s’en tenir aux documents officiels :

votre moto a une carte grise (et donc plaques) FR ou CH ?

si CH je sais pas .

si FR, alors vous avez également un Controle Technique en règle.
ça m’étonnerait fort que le catadioptre ou le pot ne fasse pas partie des point de contrôle.

si vous voulez blinder l’affaire, retrouver la facture d’installation du pot (antérieure au contrôle technique), au passage qui précise que votre pot est homologué.

et vous allez devoir défendre votre cas avec ces pièces, ils jouent sur le fait que vous allez recevoir l’amende et la payer sans broncher, ça se tente, dans la majorité des cas, les gens payent.

ça ne va probablement pas leur plaire par contre…

dura lex sed lex.

Non jpm

Le controle technique n est pas en vigueur pour les moto

Par contre, il est vrai que la moto doit etre conforme a la reglementation dans son pays d origine a la date de 1ere mise en circulation

Je doute fortement que les catasioptre auent ete obligatoires il y a 15 ans.
Meme maintenant sur les roues! Par contre sur le cote des tubes de fourche peut etre (ca l est aux usa)

Un pot homologue doit disposer d une plaque d homologation sur le pot.

Mais ce n est pas suffisant. Il faut que le pot soit homologue pour le modele sur lequel il est monte!

Une concession n a pas le droit de vendre une moto en l etat.
Un modele routier doit au minimum respecter la reglementation. Pour les depots vente, le professionnel doit vous faire une liste de ce qui n est pas conforme pour que vous puissiez estimer le montant de la remise aux normes.

:joy:
le prend pas mal mais pour le coup tu m’a égaillé ma journée pas terible ^^

ya pas de CT sur les motos, et les motards y tiennent car entre nous le CT c’est juste un impot…
ca n’empeche en rien des gens à rouler avec des poubelles/feu HS/voiture accidendé…
Puis statistiquement le plus gros des accidents sont du :
a la vitesse
a l’alcool
aux drogues
a la fatigue
ou a l’inatention…

sur le principe c’est noble… verifier que le vehicule est conforme pour rouler/etre revendu
mais ton vehicule peut etre conforme le jour J et 1 mois plus tard tu peu avoir une ampoule HS ou un soucis technique divers qui fait que tu apprendra 2 ans plus tard que c’est plus conforme ^^

je ne comprend pas qu’avec toute la technologie qu’on les voitures modernes, personne a mis un capteur qui verifier l’etat des plaquettes de frein, l’état des ampoules…

bref…

Et pourtant … la moto m’a été vendue telle quelle, je n’y ai apporté strictement aucun changement. Vendu par un concessionnaire à Besancon à l’epoque ! Mais je pense que c’etait un escroc. A l’epoque je n’y connaissais rien … il m’a dit que la moto était en parfait etat, aucun souci quelconque … Et 1 an plus tard j’ai voulu apprendre a faire les entretiens tout seul … et c’est la que j’ai vu que mon carter moteur etait abimé, caché par un cache carter … le salopio ! C’etait bien trop tard pour le confondre et exiger quoi que ce soit de sa part !

Donc je ne suis pas du tout étonné qu’il m’est venu une moto sans rien vérifier.

Ceci dit, j’ai vérifié sur internet et le pot que j’ai (DEVIL) est parfaitement aux normes UE montée sur cette moto. Le fait est qu’en Suisse (ou ailleurs je pense) Sans un papier justifiant que le pot est conforme et homologué, ils considèrent que celui-ci n’y est pas. J’ai remonté ce matin le pot d’origine que le vendeur m’a donné avec lors de la vente.

J’ai regardé sur internet, l’amende va osciller entre 500 et 1000 CHF. Ce qui fait mal, surtout que je suis vraiment de bonne fois, jamais je n’ai pensé qu’il y avait un quelconque problème avec ma moto. D’autant plus que je me suis fait arrêté de nombreuses fois en France ou à la frontière sans avoir de problème. Il y a quelques semaines, un gendarme a la frontière à même joué avec ma poignet de gaz en me disant que ma moto faisait un joli bruit. C’est juste hallucinant …

Effectivement, pas de CT sur les moto. La mienne j’en prends soin, je fais les niveaux, la nettoie, m’assure que toutes les pièces sont en etat, et je roule équipé de la tête au pied, par tout les temps, qu’il fasse -10 ou 40 degrés.

Je ne pense pas aller a la confrontation, j’ai peur que cela tourne mal … même si je n’estime pas avoir fait quoi que ce soit de mal. La catadioptre se monte sous la plaque d’immatriculation (apres verification). La encore, je n’en avait pas, et pourtant ce n’est pas moi qui l’ai enlevé, la moto m’a été livré ainsi par Suzuki Besancon.

Le concessionnaire ne m’a fait aucune liste, rien. Pour lui il n’y avait aucun problème a rouler avec cette moto.

L usine devil est a st pierre en faucigny.
Peut etre wu en les contactant, ils peuvent vous fournir le certificat.

Merci de l’info, je viens de leur envoyer un mail … Meme si je pense qu’il faut être capable de presenter le certificat lors du controle, et pas par la suite. Car rien ne prouve que je ne viens pas de changer le pot en mettant un pot DEVIL certifié. La police a pris des photos de mes clignotant mais absolument pas de mon pot d’echappement. Je commence à me dire qu’ils savaient exactement ce qu’ils faisaient, a savoir me la faire à l’envers.

Pour info, mon pot d’échappement est ici http://www.devil-exhaust.com/fr/exhaust-rocket.cfm?gamme=route

Il est bien homologué CE. Et de ce que j’ai compris, les accords bilatéraux disent qu’un produit homologué CE doit également être homologué en Suisse.

Et vous, avez vous des photos que vous pouvez dater, proche de la date de controle?
Ex. Il y a 3 jours et aujourd hui ou hier?
Ou meme d aller en poste de police pour faire valider la marque des lundi matin tres tot, avant l ouverture des magasins!

Trouve sur un forumVoir d’abord si sur ton pot est gravé un numéro TPSI ou TPPR, à savoir le numéro d’homologation Européenne du dispositif d’échappement. C’est un numéro qui commence par un E.
Ensuite ton pot doit correspondre au volume sonore indiqué sur la carte grise effectivement.

http://www.motoservices.com/accessoire-moto-equipement-moto/moto-echappement.htm

Merci pour toutes tes recherches.

J’ai des photos qui date de Juillet, lorsque je voulais vendre ma brèle … au lieu de ca je l’ai ramené coté Genève pour L’utiliser sur place. Donc pas de photo récente.

Je vais aller voir si le pot a ces inscription. Ce qui est sur, c’est que je n’ai aucun certificat, et que si je veux un certificat prouvant que le pot fait un bruit conforme aux reglementations (cf ma carte grise et la moto) cela me coutera vraissemblablement plus cher que l’amende de 360 CHF. (Quoi que c’est le montant que j’ai vu sur internet, rien ne me dit que le procureur ne va pas faire gonfler cette amende)

Ce qui est sur c’est que je ne crois pas avoir de chicane dans le pot. Ceci dit, des amis m’avaient dit que c’etait peut être normal, il parait que certain pots n’ont pas besoin de chicane pour rester homologuer … a voir la réponse de Devil.

Merci pour vos recherches NIcolas

ar, effectivement j’ai ete motard 6 ans mais jamais en France (permis pas reconnu). ca me semblait etre un moyen infaillible d’echapper aux problemes.

cela existe depuis au moins 10 ans (enfin 10 ans sur ma voiture), pour les plaquettes de frein, le niveau d’huile, le niveau de depollution, etc…

mais le fait que cela existe sur une voiture ne se translate pas sur les motos, plus sujettes au differentiel de poids, ca se sentira vite alors que sur une voiture un calculateur et 3 capteurs de plus, ca va pas chercher loin sur 1500 kg…

P.S. : heureux d’avoir pu égailler ta journée !

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Tout ce qui modifie les caractéristiques d’origine d’un véhicule est interdit, en tout cas aux yeux des assureurs. Le pot Devil modifie la puissance et le bruit, il est donc interdit.

En cas d’accident cela peut coûter très cher. L’assureur peut de plein droit refuser d’indemniser. C’est écrit dans tous les contrats d’assurance que personne ne lit jamais.

Quant au vendeur, il aurait dû vendre cette moto avec son pot d’origine monté dessus, et donner le Devil à part, libre ensuite à l’acheteur de le monter ou pas. Il n’aurait jamais dû vendre cette moto avec un Devil monté dessus. Si c’est un professionnel sa responsabilité peut être engagée.

Mon garagiste a refusé de remplacer mon pot Remus par un autre pot Remus homologué sur ma vieille BMW de collection. Il me mettait un pot d’origine ou rien. J’ai dû monter le Remus moi-même.

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Je ne suis pas d’accord avec vous. Sinon, pourquoi les pots seraient-ils « homologué » ? Ce pot est homologué pour CETTE moto, ce que j’ai vérifié sur le site internet du fabricant.

De plus, lors de l’achat d’une moto en concession, vous pouvez très bien demander à ce qu’un silencieux (pot) homologué soit monté dessus.

Enfin, un silencieux simple ne modifie en rien la puissance d’une moto. Changer la ligne d’échappement complète peut effectivement modifier la puissance du véhicule, mais en aucun cas le simple changement du silencieux.

La ou je vous rejoins dans vos propos, c’est que le vendeur aurait du, au moins, me fournir le certificat d’homologation du silencieux. Mais comme je l’ai dit plus haut, quand je vois les vices cachés sur l’achat de cette moto (que j’ai découvert trop tard) je pense que le vendeur n’était simplement pas honnête.

Pour ce qui est de l’assurance, vous devez vous tromper car la moto est assuré avec le pot Devil, j’ai du à l’époque fournir les référence du pot à mon assureur car je voulais être sur qu’il soit remboursé en cas d’accident. En fait, sur ce coup je suis surtout coupable de ne pas avoir eu sur moi un certificat d’homologation. Après m’être renseigné, beaucoup de mes collègues motards se sont fait contrôler et verbaliser sur cette même route …Peut être la fin du mois, les cotas …