Bonjour
je me tourne vers ce forum car je ne sais plus quoi faire.
Frontalier à Genève depuis 2001, j’ai signé un DO en 2003 choisissanrt les assurance privées, j’ai été au chômage pendant plus d’an en 2005 puis retour à Genève sans re-signer de DO.
En 2014, je ne suis pas allé à la CMU et j’ai soucrit à Amariz.
En 2017, je n’ai pas saisi l’opportunité de retourner à la LAMAL
J’ai contacté le SAM recemment en leur disant que mon DO n’était plus valable, ils m’ont dit que c’était le cas mais que j’allais devoir rembourser tous les arrièrés de cotisation, ce qui représente une fortune.
Aujourd’hui, je vais avoir un nouvel enfant dans 3 mois. Ma compagne est, elle, à la LAMAL. Son assurance refuse de couvrir notre enfant car celui ci devrait être sous l’assurance du pére.
Donc soit j’assure mon enfant chez Amariz soit je régularise ma situation (CMU ou Lamal).
Bref, je me retrouve au pied du mur et je vais devoir payer pour les choix (mauvais) que j’ai fait, mais j’apprécierai vos conseils si vous en avez.
merci pour votre aide
Un petit divorce avant l’accouchement?
Ou quitter votre boulot avant l’accouchement?
Ou régulariser avec la CPAM! Vu la vitesse de réaction de l’Urssaf, vous aurez 1 an pour mettre les sous de coté!
Bonjour,
Votre situation est difficile, mais pas désespérée.
Tout d’abord, les différentes réponses recues par les administrations sont compréhensibles, logiques, et suivent le droit actuel.
A mon avis, vous devez vous régulariser auprès de la LAMal, pour 2 raisons. Vous pouvez essayer de négocier un étalement de la retroactivité, pour vous permettre d’assumer les paiements.
Raison 1: Vous vous êtes déclaré au SAM, donc l’administration est au courant et va vous suivre.
Raison 2: en assurant bébé chez Amariz au lieu de LAMal, vous le mettez dans la même situation que la votre et ce, avant même sa naissance! En plus, vous êtes sûr qu’il aura des frais médicaux à la naissance, et donc une situation de plus en plus compliquée à gérer.
Mais en signat le DO pour les assurances privées, il ne s’est pas fermé la porte de la Lamal?
Il n’y a que cette histoire d’année de chomage qui pourrait lui laisser un espoir. Logiquement le DO se rouvrait pour lui. Mais si le SAM ne le voit pas de cet oeil alors il devra se battre.
Et sinon c’est devant la CPAM qu’il doit se régulariser?
Non, car
Le chômage a rendu caduc son droit d’option car il n’était plus frontalier.
En redevenant frontalier ensuite, il aurait dû resigner un droit d’option, ce qui n’a pas été fait.
Le SAM a la même interprétation:
Effectivement, je ne veux pas assurer mon futur enfant chez Amariz.
Idéalement, j’aimerai plutôt aller à la Lamal, c’est à priori possible car le DO signé en 2003 n’est plus valable.
Mais effectivement, il y a la retroactivié avec des dizaines de milliers de francs à régler…
Sans demander, vous ne saurez pas.
Vu la somme, il y a peut-ĂŞtre moyen.
ok, j’ai contacté un avocat pour avoir son point de vue. Je vous redirai sa position.
merci
Je m’excuse. J’ai mal lu. En effet son DO est ouvert à nouveau et il peut donc passez en Lamal. Très bonne nouvelle donc!
Je vous conseillerai donc de courir chez Helsane et leur demander si ils exigent cette rétroactivité ou pas. Au final c’est l’assureur qui vous prendra en charge et pas le SAM.
Non?
Et entre juin 2014 et aout 2019 cela vous fait 63 mois à régulariser soit environ 18900 chf (en prenant 300 chf par mois).
A comparer avec les frais d’hospitalisations pour un accouchement! Et si il y a des complications vous pourrez vendre votre maison!
bon point, mon entreprise a un accord avec groupe mutuel, je vais les contacter.
Juste pour les frais d’accouchement, cela est pris sur l’assurance de ma compagne jusqu’à deux jours aprés la naissance, c’est effectivement si il y a des complications que je risque de vendre ma maison!
suffit qu’il prouve la periode de chomage. Le SAM doit respecter la loi
son DO etait valable jusqu’a son chomage
apres il etait sans DO.
Au pire le SAM peut demander la retroactivité car en toute logique un nouveau frontalier qui n’a pas exercer de DO se retrouve AUTOMATIQUEMENT en lamal.
Mais dans la pratique rien ne se passe et si le frontalier fait les demarches des mois plus tard, sa cotisation demare a partir du moment ou il a fait la demande (car les organismes sont sympa)
En effet je n’ai jamais entendu de cas ou le frontalier DEVAIT prendre rétroactivement, au contraire je suis plutot etonné de voir que malgré les menaces qu’avait formuler le SAM a l’epoque, que rien n’a été fait pour dénicher ceux qui sont pas en regle…
le dernier accord entre la france et la suisse ne prevoyais pas de retroactivité il me semble.
En gros ceux qui ont attendu jusqu’a semptembre n’ont pas eu besoin de payer les mois entre.
Je peux confirmer ceci puisque jusqu’a septembre j’etait chez amariz et je n’ai rien eu a payer pour la période antécédante lorsque je suis aller chez helsana .
donc si vraiment il y a une retroactivité ce serai illogique et surtout juridiquement contestable qu’un frontalier doit payer et un autre non
Peut etre qu’il y a une retroactivité a partir d’octobre 2017… du coup ca ne ferai pas 63 mois mais 23 mois
Donc environ 7KCHF …
De plus souscrire retroactivement est un veritable casse tete car les primes evoluent au fil des ans
MAIS AUSSI durant cette période s’il est allé chez le medecin il DOIT se faire remboursé par la lamal puisqu’il a payer retroactivement et que la lamal n’est pas censé faire de benefice. Or payer sans contrepartie c’est bel et bien un benefice
je serai FORTEMENT surpris qu’il y ai une rétroactivité (meme si effectivement elle serai totalement justifier)
DO? CMU? SAM? Nous pauvres Suisses ne connaissons pas tous ces acronymes et sigles!
Do: Droit d’option (choix entre lamal ou assurance maladie française)
CMU : Couverture mutuelle universelle (le nom de l’assurance maladie française pour faire un très gros raccourci et est utilisé abusivement dans ce cette discussion de surcroît).
SAM : Service de l’assurance maladie (mais ca c’est Suisse 
).
Bonne journée.
Pourtant DO et SAM sont suisses.
Ok le DO ne vous concerne pas, mais si vous habitez sur Genève et que vous ne connaissez pas le SAM, c’est grave.
Non, ce qui est grave ce sont ces acronymes et sigles à la « noix de coco ». En plus, je n’habite pas à Genève où les acronymes français ont déjà passés le frontière franco-suisse!
Mais il y en a partout des acronymes.
L’équivalent du SAM dans le canton de Vaud c’est l’OVAM, la CCJU dans le Jura, etc…
Qu’est-ce que vous avez contre les acronymes, suisses de surcroît ?
Bonjour Ă tous,
je suis de retour, cette fin d’année à été quelque peu chaotique. Le jour où j’ai posté le message initial, j’ai été convoqué aux RH et licencié pour raison économique. Mon contrat s’est fini fin novembre. Je me suis dit que c’était peut être la solution à mes problèmes puisque je vais m’inscrire à pôle emploi et basculer sur l’assurance maladie.
Dans l’intervale mon fils est né le 27 novembre.
L’inscription à pôle emploi a pris du temps bien sûr et contient plein d’erreurs mais je peux me touner vers la CPAM. Après les avoir appeler, ils me donnent une série de documents à fournir, dont le E108 que doit fournir la caisse d’assurance en suisse (que je n’ai pas). Ils m’ont dit que je peux le fournir plus tard, mais ça ne peut pas arriver. Je suis de nouveau bloqué, je recherche un travail en suisse qui me permettra de passer à la lamal, mais en attendant soit je n’assure pas mon fils ou je le couvre avec Amariz, ce qu’ils m’ont confirmé pouvoir faire. voilà pour l’update…