Tout d’abord merci de tous vos écahnges cela est très utile au moment de se lancer dans les démarches.
J’ai entrepris l’achat d’une voiture Suisse, mais quelques questions subsistent, c’est pourquoi je jette cette bouteille à la mer !
J’ai acheté cette voiture d’occasion dans un garage, la facture a été établie avec TVA, il me semble que ça n’est pas possible de se la faire rembourser après coup. Certains d’entre vous auraient-ils réussi ?
Et ma 2ème question concerne le formulaire EUR1 (CCM), si je la fais remplir par un transitaire (ou amag car véhicule Audi), il me semble que le garage vendeur doit tout de même le signer, est-ce bien juste ?
Le garage vendeur refuse de signer le EUR1 prétextant que la TVA leur serait facturée si le EUR1 est établit.
D’après mes recherches TVA et EUR1 n’ont pas de lien, est-ce correct ?
Est-il possible de devenir l’exportateur en tant que particulier sur l’EUR1 ?
Bonjour,
Je n’ai effectivement pas eu de remboursement de la TVA à la douane suisse lors de l’exportation.
J’avoue que personne n’en a parlé et du coup je ne l’ai même pas demandé (grosse erreur?)
Par contre, la TVA n’a, il me semble, rien à voir avec le EUR 1.
EUR 1 c’est par rapport aux taxes européennes.
Le garage vendeur doit effectivement le signer, le mien l’a fait une fois que le formulaire était rempli par Amag.
Je ne suis pas passé par un transitaire, et du coup l’exportateur était moi.
Bon courage!
Gladys
Merci de ton retour d’expérience cela m’est très utile.
Cela confirme mes craintes, peut importe qui remplit ce EUR1 le garage doit le signer. Va falloir que je me débrouille pour l’avoir
Concernant la TVA, j’ai appelé les douanes et ils m’ont confirmés que le seul moyen de ne pas payer la TVA suisse est d’avoir la facture HT.
Bonjour.
Après 2 ans passés en Suisse je déménage en France.
J’ai acheté il y a deux mois un C3 Picasso que j’aimerai emmener en france; je comprends qu’il ne passera pas avec le déménagement puisque moins de 6 mois de possession.
Par contre, me faut il présenter un CCM, ou bien puis je considérer qu’un vehicule Citroën est bien construit en Europe ? Enfin, comment vérifier que, parmi la multitude de variantes de ce modele en Suisse, le mien existe bien en France, évitant ainsi peut être le passage à la DRIRE ?
Merci d’avance!
Bonjour ,
J’en poursuis le fil de cet ancien post semble alimenter toujours les passions !
J’aimerais importer en France une Maserati située près de Zurich. Je crois avoir vu les démarches diverses pour être en règle avec la l’administration française. Pour le rapatriement, est il concevable d’obtenir des plaques provisoires suisses pour traverser le pays, payer la tva à la frontière et revenir en suisse pour laisser la voiture chez un ami le temps de faire les formalités françaises pour l’immatriculation, au moins provisoire WW ?
Je viens de relire le topic et la question de la TVA me turlupine:
Est-ce qu’il faut payer le véhicule HT ou TTC en Suisse? ça me parait bizarre de devoir repayer 20% de TVA sur une caisse d’occase…Je pensais qu’on payait la TVA différentielle (12%) ou se faire rembourser les 8% de TVA Suisse.
Je vais ajouter une chose à cette réponse.
Il y a aussi la douane export Suisse à Faire la douane import France avec effectivement la TVA à 20 %
10 % de droits de douane si le véhicule n’est pas d’origine Europe et si elle est origine Europe il faut le certificat d’origine ou que le garage vous fournisse un document le prouvant.
il y a la taxe en cas véhicule polluant . Si votre prix d’achat est de CHF 1000.00 il faut savoir que la douane française prend la valeur Argus pour la déclaration .
C’est-à-dire si vous l’achetez 1000.000 et qu’elle vaut 2500.00 à l’Argus la TVA et Droits de douane seront calculés sur la valeur Argus soit 2500 + le prix de transport si vous l’a mettez sur un véhicule pour passer la frontière .
Je compte importer une Chrysler 300c SRT8 de 2008 de la Suisse vers la France. Ma seule réserve, pour le moment, c’est que le constructeur me dit:
« Pour immatriculer ce véhicule en France, il vous faudra commander une attestation d’identification (220€TTC) sur notre site internet
Ce véhicule étant destiné au marché Américain d’origine, nous délivrerons une attestation partielle impliquant un passage à la DREAL. »
Chose que je ne comprends pas bien, dans la mesure où ce modèle avec cette motorisation était bien officiellement importé en France, et donc, devrait pouvoir être immatriculée via un simple COC, non?
A quoi correspond le champ 24 d’une carte grise suisse?
Cela indique reception en l’état ? La voiture en cours d achat a un X dans ce champ.
Le transitaire me dit je je ne pourrait pas demander le EUR1 a cause de ce champ. Donc adieu l exonération de 10%.
La voiture est de fabrication allemande et à été importé en suisse, la je lexport vers france.
Donc pour moi avec le certificat de conformité et le formulaire EUR1 c’était bon mais il ma mis doute (env +2000 eur)
Qu’en pensez vous.?
Merci pour votre aide.
!
