Bonjour,
Je tient tous d’abord a m’excuser car je penser bien faire en venant ici mais je sais pas vraiment dans quel catégorie faire ma demande…
Je suis actuellement prêt a acheter un véhicule défectueux en Suisse ( moteur HS) et le ramener en France. Je connais a peut près toute la procédure pour le dédouanement etc… Mais je me demander si en Suisse comme en France les carte grise pouvais être bloquer en préfecture ou bureau des auto pour la suisse. Pour gage, destruction, saisie ou autre …
Car j’ai pas envie de me retrouver avec une voiture que je pourrais pas immatriculer une fois que j’aurais changer le moteur ( j’ai déjà le moteur)
SVP quelqu’un serait il assez aimable pour me faire un petit briefing sur comment tous cela se passe en suisse ? comme, ou demander un certificat de non gage par exemple.
Merci d’avance pour vos réponse
Cordialement