Bonjour à tous
Je vous décris en bref si je peux notre situation
Mon mari vient d’arreter son entreprise ou j’étais conjointe collaboratrice.
Il vient de prendre un poste sur genève.
Pour ma part n’ayant pas de droits au chomage ni d’emploi, résidante en France je garde mes droits chez Harmonie mutuelle en prenant mes enfants sous moi.
Quant à mon mari il faut qu’il choisisse : LAMAL ou CMU ?
Je ne connais rien pouvez vous me dire le mieux s’il vous plait ?
Bonjour,
Je pense que d’autres vont vous répondre de manière plus détailler mais il faut considérer plusieurs paramètres:
- nombres d’enfant et ages
- revenu de votre mari
- facilité de consultation dans votre aire de résidence (ex: nouvel arrivant sur Douvaine c’est compliqué de voir un généraliste)
- Maladie connue, traitée etc…
En fonction de ces paramètre cela peut vous aiguiller dans le choix de la couverture mutuelle en prenant en compte qu’avec la CMU c’est 8% du RFR brut de l’année n-1 là ou LAMAL c’est un forfait (330chf environ pour la base sans complémentaire pour un adulte) avec des fonctionnements un peu differents (franchise, quote-part etc).
Bonsoir
Avez vous eu toute les réponses.
Je peux vous aider à répondre à tte vos questions. C’est mon métier.
Bonjour a tous,
j’expose mon problème que je n’arrive pas à, résoudre
Quelqu’un peut il m’aiguiller
je suis de nationalité suisse et vit en france depuis 2011
En arrivant en france je me suis affilié a une assurance privée et non à la secu, car mon assurance m’assurait mes soins en suisse car j’avais tout mon dossier médical en suisse
Juin 2015 changement de loi en france, nous devions en principe choisir notre droit option CMU ou Lamal
je n’ai jamais pu choisir mon droit option, car je n’ai jamais reçu de document pour le faire. On m’a affilié d’office à la CMU
et le CNTFS a Seynod sur le dos qui me réclamer les mes feuilles d’imposition pour me taxer
je refuse en leur expliquant que je n’ai jamais signer de droit d option et que je voudrais LAMAL
ils me répondent de voir avec la CPAM d ‹ annecy
ce que je fais
réponse de la CPAM… avant juin 2015 vous étiez affiliés a une assurance privée de ce fait vous êtes automatiquement affilié à la CMU depuis juin 2015
a présent tous les ans je suis lourdement taxé, je voudrais m’affilier a ) la LAMAL et je ne sais comme procéder
Quelqu’un peut il m’éclairer
Merci d › avance
Bonjour,
Au même titre que les frontaliers affiliés à une caisse d’assurance maladie française privée, avant janvier 2015, vous n’avez pas eu à l’époque le choix à ce moment là : affiliation d’office à la CMU.
Mais, aux envions de juin 2017, sauf erreur, et avec un délai annoncé jusqu’en septembre 2017, un nouveau droit d’option a été ouvert, très très discrètement, et dans des conditions peu formelles . absence d’explications concrètes précises.
Bref le but pour la CPAM, obligé de ré ouvrir ce droit, c’était de maintenir une confusion pour que induire une abstention de changements.
Comme les frontaliers qui ont laissé passé cette « chance » en l’absence de clairvoyance et par mesure de précaution, je crains que vous ne soyez obligé de vous inclinez , pour l’instant.
Ou alors, il faudrait faire un court séjour en Suisse, admissible administrativement ou encore repasser par la case chômage. Ces 2 options ne sont pas une solution acceptable bien évidemment.
Il faudrait tout de même voir avec un juriste frontalier si vous avez bien eu accès à cette information en 2017.
Il est probable que c’était par email, car gros manque de respect de la CPAM. Était-ce légal ?
Il existe une solution et elle est très simple et a été expliquée mille fois ici.
- Contacter le SAM du canton de Genève (ou de votre canton d’emploi) et demandez leur si vous avez signé le document du droit d’option. Il est fort probable que non.
2a) Si vous aviez expressément signé pour l’assurance privée française alors vos carottes sont cuites. Fin.
2b) Sui vous n’aviez rien signé alors vous avez le droit de demander de le faire et d’'etre affiliée à la Lamal. Demandez autant de rétroactivité que possible.
-
Dès que le canton vous a dit oui, vous courrez chez un assureur (Helsana). Dès que votre cotisation sera payée (et rétroactivement), vous demanderez votre formulaire E106. Ce formulaire E106, vous le transmettrez à votre CPAM en France en demandant votre résiliation de la CMU à la date de prise d’effet de votre passage en Lamal. (gardez des copies de ce E106)
-
La CPAM va mettre trèsssssssss longtemps pour valider votre E106 et changer votre statut.(~6 mois selon les CPAM) Puis la CPAM va informer le CNTFS pour vous radier à la date d’effet du E106.
-
Le temps que tout cela se fasse, vous devrez déclarer correctement vos revenus au CNTFS et payer vos cotisations. Ne vous amusez pas à contester. Vous perdrez.
-
Une fois que le CNTFS aura pris connsaissance de votre radiation, ils vous rembourseront le trop payé et ce jusqu^'à la date de prise d’effet de votre E106. Vous allez récupérer votre argent. Fin du stress.
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Salut Ralph ! C’est un sacré bazar ton histoire. Pour la LAMAL, t’as pensé à contacter directement les organismes en Suisse ? Ils pourraient t’orienter ou te donner une procédure claire à suivre. Courage mec, t’es pas le seul à galérer avec ces histoires administratives !
J’ai rapidement parcouru le document mais l’article 4 alinéa 2 semble indiquer qu’après le délai d’un an c’est automatiquement l’assurance obligatoire suisse pour ceux qui n’ont rien signé…
https://www.ge.ch/document/3274/telecharger
Je sais que pour un nouveau job c’est automatiquement en Lamal au bout de trois mois.
Salut ! Ton cas semble assez complexe avec cette histoire de droit d’option. As-tu pensé à contacter un conseiller spécialisé en droit de la santé ou un service d’assistance aux frontaliers ? Ils pourraient t’aider à clarifier ta situation et à trouver une solution pour passer à LAMal. Il existe peut-être aussi des associations de frontaliers qui pourraient te conseiller. Bon courage !
Salut, c’est vrai que cette histoire de droit d’option pour les frontaliers est un casse-tête. Ta suggestion de consulter un juriste spécialisé dans les questions frontalières est une bonne idée. Ils pourront te dire si la CPAM a bien joué son rôle d’information. C’est frustrant quand les infos ne sont pas claires, surtout pour des trucs aussi importants. Bonne chance pour démêler tout ça !
Salut emau2,
Je trouve que c’est vraiment pas cool de la part de la CPAM de t’avoir imposé la CMU sans te laisser le choix. Et encore moins de te faire croire que tu pouvais changer en 2017, sans te donner les détails. C’est pas honnête ni transparent. Je comprends que tu sois en colère et déçu. Moi aussi, je le serais à ta place.
Je ne sais pas si tu peux encore faire quelque chose pour changer de régime. Peut-être que tu peux contester la décision de la CPAM devant un tribunal, si tu as des preuves que tu n’as pas été informé correctement. Ou peut-être que tu peux attendre une nouvelle occasion de changer, si ça se représente un jour. Mais je ne te garantis rien, c’est pas facile de se battre contre l’administration.
Je te souhaite bon courage et bonne chance. Ne te laisse pas faire !
Sundgau a donné la marche à suivre. En général avant 2015, on devait fournir notre choix de prendre assurance privée en france. J’avais bien rempli papier pour le canton de Vaud. En 2015 j’ai donc basculé à la Cmu car France considèrait ce choix comme un droit d’option.
Ceux qui n’avaient pas complété ce document pouvez effectivement faire valoir leur droit d option et basculer assurance privée a la lamal.
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j’ai tout expliqué ici