Bonjour,
J’ouvre ce sujet car je viens de recevoir un courrier du CNTFS un peu inquiétant me demandant de régler ma dette de cotisation de plus de 9000€ à l’urssaf en considération de mes revenus en tant que frontalier pour les années 2015 et 2016.
Or, voici ma situation:
J’ai effectué un stage payé entre mars 2015 et octobre 2015 à Genève. Il me semble que j’ai activé le droit d’option pour être affilié au système français (il faut que je re-vérifie). Je suis rentré en France en Octobre 2015 et me suis affilié à la CPAM de Paris.
De ma lecture de plusieurs sujets, je comprends la chose suivante:
- j’étais effectivement en principe redevable de mes cotisations sur l’année 2015 à payer a posteriori.
- vu que j’ai changé d’adresse en oct 2015, je n’ai jamais du recevoir cet avis de paiement.
- les cotisations sont calculées sur la base de l’année N-2 pour calcul (2013 ou 2014). Or, j’étais alors étudiant et n’avais aucun revenu (j’étais sur le foyer fiscal de mes parents).
- Comme je n’ai pas du faire cette déclaration de revenu sur le site de l’urssaf (je ne me rappelle pas en avoir reçu la demande), ils ont utilisé une assiette de calcul forfaitaire extrêmement élevée totalement décalée par rapport à mon salaire de stagiaire suisse.
- J’ai sûrement tardé avant de changer de caisse d’affiliation après mon départ de suisse (pour la CPAM de Paris), c’est pour cela qu’ils me demandent des cotisations sur l’année 2016 (alors que j’ai quitté la suisse en oct 2015). Il faut que je vérifie cette date de changement.
Est-ce que quelqu’un connait ce type de situation et peut valider ce que je déduis ci-dessus. A priori j’aurais tendance à dire qu’après correction de mon salaire N-2 (0€), mes cotisations devraient s’annuler? Peut-être mon statut d’étudiant/stagiaire (école française) pourrait m’aider? J’imagine que ce n’est peut-être pas si simple…
J’aimerais vérifier ces éléments et bien comprendre la situation avant de les appeler et de jouer mes cartouches.
Merci beaucoup d’avance
Loïc